CSA Z7396.1:F22

Préface

Ce document constitue la cinquième édition de CSA Z7396.1, Réseaux de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie. Il remplace les éditions antérieures publiées en 2017, 2012, 2009 et 2006. Son domaine d’application est comparable à celui d’ISO 7396-1, Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1 : Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide et d’ISO 7396-2, Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2 : Systèmes d’évacuation de gaz d’anesthésie non réutilisables, mais contient des exigences qui reflètent des pratiques et des contraintes en matière de sécurité propres au Canada.

Cette norme vise essentiellement les nouveaux réseaux, et n’exige pas la mise à niveau des réseaux existants. L’article 11.5 vise les réparations, les agrandissements ou les modifications de réseaux de distribution existants. Dans le cas des réseaux existants, le sous-comité recommande aux établissements de soins de santé de documenter et d’évaluer leurs installations afin de déterminer l’adéquation de leurs réseaux de canalisations de distribution et de bien repérer les composants pour lesquels des réparations d’urgence et des travaux d’entretien sont nécessaires.

Cette édition de CSA Z7396.1 comprend des exigences et des conseils détaillés visant la sécurité des réseaux de distribution de gaz médicaux. Il s’agit notamment d’un développement des exigences et des directives relatives aux points suivants :

a) l’entretien, avec un nouvel exemple de formulaire à la figure J.1, utilisé pour un audit ou une vérification de la conformité à l’article 15;

b) une nouvelle exigence relative à un programme de gestion des urgences (voir l’article 4.11);

c) des inspections de conformité des boyaux dissimulés du module d’alimentation pour gaz médicaux;

d) des mises à jour sur la qualité des produits (tous les gaz);

e) des configurations de conception du réseau accompagnées de nouveaux chiffres et de figures actualisées;

f) les enceintes, y compris les composés et les mises à jour liées à la sécurité;

g) les nouvelles technologies permises pour l’ajustement et les matériaux;

h) la sécurité et le fonctionnement du système d’évacuation des gaz d’anesthésie;

i) des listes de vérification pour l’organisme de contrôle et de mise en service;

j) format des tableaux d’alarmes;

k) l’importance de la formation et des études professionnelles;

l) les concentrateurs d’oxygène;

m) les avertisseurs et la surveillance;

n) les vérifications régulières; et

o) de nouvelles définitions.

Elle comprend aussi des annexes élargies, informatives et non obligatoires, qui traitent du dimensionnement des canalisations de gaz médicaux, des rapports des essais d’installation des canalisations, de la préparation aux situations d’urgence et des interventions, des procédures d’urgence, des solutions de rechange, des systèmes d’évacuation des effluents gazeux, de la maîtrise des incendies et de l’impact sur l’environnement. En outre, des commentaires informatifs sur des articles importants ont été améliorés.

Des explications ont été ajoutées pour éclaircir le contenu de cette norme. Un symbole (C) à côté d’un numéro d’article sert à indiquer que des renseignements supplémentaires au sujet de l’article figurent à l’annexe A.

Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de la quatrième édition de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier des gouvernements de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l’Ontario, du Québec, de la Saskatchewan, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest et du Yukon, tel qu’administré par l’Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé (ACMTS).

Groupe CSA tient à remercier René Nadeau, Michel Paquette et Myriam St-Georges qui ont bien voulu revoir la version française de cette norme.

La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en août 2022, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur les réseaux de gaz médicaux, sous l’autorité du Comité technique sur la sécurité périopératoire et du Comité directeur stratégique sur la technologie des soins de santé, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.

Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.

Domaine d’application

1.1 Généralités

Cette norme stipule des exigences relatives aux canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de soins de santé publics et privés. Elle s’applique à tous les établissements qui offrent des services de soins, quels que soient le type, la taille, l’emplacement ou la gamme des services offerts par ces établissements, y compris, sans s’y limiter :

a) les hôpitaux de soins de courte durée;

b) les hôpitaux de soins prolongés pour patients hospitalisés;

c) les établissements de soins de longue durée;

d) les prestataires communautaires;

e) les locaux loués dans des immeubles de bureaux; et

f) les cliniques de soins pour patients externes et ambulatoires (p. ex., chirurgie d’un jour, cliniques d’endoscopie, cabinets de dentistes et cabinets médicaux).

1.2 Utilisation prévue

Il y a un commentaire sur cet article.

Cette norme s’adresse à toute personne qui participe à la conception, l’installation, la mise en service, la mise à l’essai, la documentation, l’exploitation et l’entretien de canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie. Les exigences visent :

a) la conception de systèmes dans le but d’assurer la continuité de l’alimentation en gaz ou de l’aspiration dans la condition normale ou dans une condition de défaillance unique;

b) le choix des matières et des composants;

c) la non-interchangeabilité du matériel entre les divers réseaux et services de gaz;

d) la propreté des matières et des composants, de même que du réseau aménagé;

e) les procédures d’installation des centrales d’alimentation et des canalisations;

f) la configuration des composants des réseaux;

g) les systèmes de commande, la surveillance et les avertisseurs;

h) les marquages et l’information à fournir par le fabricant ou l’installateur;

i) les essais de contamination des canalisations;

j) l’essai final de chaque canalisation de gaz médical avant son utilisation pour les soins aux patients afin de s’assurer qu’elle contient seulement le gaz prévu; et

k) l’entretien et les vérifications régulières.

1.3 Application

Il y a un commentaire sur cet article.

Cette norme s’applique aux réseaux de distribution de :

a) gaz médicaux ou mélanges de gaz médicaux, notamment :

i) oxygène USP;

ii) oxygène 93 USP;

iii) air à usage médical USP;

iv) protoxyde d’azote USP;

v) dioxyde de carbone USP;

vi) hélium USP;

vii) oxygène USP/mélanges USP de protoxyde d’azote;

viii) hélium USP/mélanges d’oxygène USP; et

ix) autres gaz médicaux;

b) gaz de soutien médical, notamment :

i) air d’instrumentation; et

ii) azote médical;

c) aspiration médicale; et

d) systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie.

1.4 Exclusion des systèmes d’évacuation des effluents gazeux (SEEG)

Cette norme ne contient aucune exigence particulière relative aux systèmes d’évacuation des effluents gazeux (SEEG) qui font partie du réseau général de canalisations de distribution de gaz médicaux. Des conseils informatifs sont donnés à ce sujet à l’annexe R.

1.5 Exclusion des chambres hyperbares

Cette norme ne stipule pas d’exigences particulières relatives aux chambres hyperbares raccordées à des réseaux de canalisations de distribution de gaz médicaux. Voir l’article 7.6.4 pour le point de démarcation hyperbare.

Note : Les exigences relatives aux chambres hyperbares sont données dans CSA Z275.1.

1.6 Exclusion des hôpitaux vétérinaires et des laboratoires de recherche sur les animaux

Cette norme ne s’applique pas aux réseaux de distribution de gaz médicaux des hôpitaux vétérinaires et des laboratoires de recherche sur les animaux.

Note : Les exigences pertinentes de cette norme, en particulier celles qui sont relatives à la sécurité, devraient être appliquées à la conception, la construction, l’installation et l’entretien des réseaux de distribution des hôpitaux vétérinaires et des laboratoires de recherche sur les animaux. Ces réseaux devraient être inspectés et mis à l’essai par des organismes de contrôle.

1.7 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.

1.8 Unités de mesure

Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses ne sont données qu’à titre d’information seulement. Sauf indication contraire, les pressions et les vides dans cette norme sont exprimées en pression manométrique (c.-à-d. la pression atmosphérique est égale à 0).