Préface
Ce document constitue la quatrième édition de la série de normes CSA Z240 VC, Véhicules récréatifs et remplace les éditions précédentes publiées en 2008, 1999 et 1986, sous le titre Véhicules de camping.
Certaines petites erreurs trouvées dans la version anglaise de cette norme ont été corrigées dans cette publication.
La majorité des modifications apportées à cette édition découlent des efforts qui se poursuivent en vue d’harmoniser les exigences applicables aux véhicules récréatifs au Canada et aux États-Unis.
Les principales modifications apportées à cette édition sont :
a) Dans la CSA Z240.0.2, Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs (auparavant Exigences générales relatives aux véhicules de camping) :
i) la définition de «véhicule récréatif» a été modifiée ;
ii) la longueur maximale d’une caravane a été clarifiée ;
iii) les ouvrages de référence ont été mis à jour ;
iv) l’article 5.8 a été mis à jour pour refléter les modifications apportées à la NFPA 1192 ; et
v) bon nombre des mises en garde ont été harmonisées avec la NFPA 1192.
b) Dans la CSA Z240.1.2, Exigences routières relatives aux véhicules récréatifs (auparavant Exigences routières relatives aux véhicules de camping):
i) le domaine d’application du chapitre 5 comprend maintenant les câbles ;
ii) l’exigence visant la charge sur le timon a été retirée et une note a été ajoutée ;
iii) les exigences visant les matériaux utilisés pour le vitrage de sécurité ont été clarifiées ;
iv) une exigence a été ajoutée visant l’inspection pré-livraison ; et
v) les exigences visant le débosselage et le PNBV ont été retirées.
c) Dans la CSA Z240.3.2, Exigences de plomberie relatives aux véhicules récréatifs (auparavant Exigences de plomberie relatives aux véhicules de camping):
i) l’exigence visant la superficie du plancher sous la toilette a été retirée ;
ii) une exigence a été ajoutée visant le vitrage de la porte de douche et la cabine ;
iii) l’exigence visant l’endommagement dû à l’état des routes a été modifiée pour retirer les valeurs numériques et une figure a été ajoutée ;
iv) des modifications ont été apportées aux exigences de ventilation ; et
v) des exigences ont été ajoutées visant la distribution de l’eau, l’évacuation des eaux usées et les essais des cabines de douche.
d) Dans la CSA Z240.4.2, Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules récréatifs (auparavant Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules de camping):
i) une exigence a été ajoutée visant la capacité maximale des contenants ;
ii) des exigences ont été ajoutées visant les régulateurs ;
iii) les restrictions applicables aux raccordements des sortie de dérivations ont été retirées ; et
iv) bon nombre des mises en garde ont été harmonisées avec la NFPA 1192.
e) Dans la CSA Z240.6.2/C22.2 n° 148, Exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs (auparavant Exigences électriques relatives aux véhicules de camping):
i) les exigences visant le placement du panneau ont été clarifiées ; et
ii) les exigences visant les prises de courant dans les armoires ont été retirées.
Le Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, grâce au soutien financier de l’Association canadienne de véhicules récréatifs.
Certaines parties de la version anglaise de la Série CSA Z240 VR-14, notamment l’article 5.8, sont une reproduction de l’édition 2015 en préparation de la NFPA 1192, Standard on Recreational Vehicles, 2014 National Fire Protection Association autorisée par l’organisme. Le texte est tiré de la norme NFPA et peut être utilisé dans un contexte différent de celui de la norme NFPA. Il peut avoir été modifié par le Groupe CSA. Le Groupe CSA accepte l’entière responsabilité de cette édition. La NFPA ne peut être tenue responsable de toute blessure ou de tout dommage de quelque nature que ce soit, direct, indirect, compensatoire ou conséquent, résultant directement ou indirectement de la publication, de l’utilisation ou de la confiance accordée au contenu de la norme.
Ces normes sont jugées convenables à l’évaluation de la conformité selon le domaine d’application établi dans les normes.
La version française de ces normes a été préparée par le Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en décembre 2014, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les véhicules récréatifs, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la construction et les infrastructures civiles, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
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Z240.0.2-14 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs afin d’assurer une certaine protection contre les pertes de vie attribuables aux incendies ou aux explosions.
1.2
La série de normes CSA Z240 VR ne s’applique pas aux maisons mobiles de parc.
Note : Les maisons mobiles de parc sont visées par la série de normes CAN/CSA-Z241.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
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Z240.1.2-14 - Exigences routières relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences routières relatives aux véhicules récréatifs, autocaravanes non comprises, et vise l’attelage, le timon, le châssis en A, les feux (uniquement pour la caravane portée), le matériel de vitrage et le train de roulement.
1.2
Des essais de performance relatifs aux points suivants sont inclus dans la norme :
a) la résistance de l’attelage ;
b) les caractéristiques photométriques et mécaniques du matériel d’éclairage ;
c) les propriétés optiques et la résistance du matériel de vitrage ; et
d) la performance des freins.
1.3
Cette norme n’interdit pas la présence d’un compartiment de marchandises intégré à un véhicule récréatif et conçu pour le transport ou l’entreposage de véhicules, de motocyclettes, de motoneiges ou de bateaux ainsi que pour le bétail.
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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Z240.3.2-14 - Exigences de plomberie relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences minimales d’installation et énumère les normes relatives aux matériaux applicables à une installation de plomberie dans un véhicule récréatif.
1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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Z240.4.2-14 - Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme vise l’installation en usine des appareils, des accessoires et de l’appareillage au propane dans les véhicules récréatifs.
Note : On devrait consulter la CAN/CSA-B149.1 pour tous les cas d’installation non traités dans cette norme.
1.2
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
D’autres matériaux ou constructions peuvent être permis et dans ces cas, ils doivent faire l’objet d’évaluations pour s’assurer qu’ils sont conformes à cette norme.
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Z240.6.2-14/C22.2 No. 148-14 - Exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs qui sont conçus pour être raccordés au moyen d’un cordon et d’une fiche à une alimentation électrique dont la tension entre les conducteurs ne dépasse pas 250 V ou dont la tension par rapport à la terre n’excède pas 150 V, conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie.
1.2
Cette norme ne s’applique pas au câblage des systèmes d’éclairage alimentés par des accumulateurs de 6 ou 12 V ni au système de freinage des véhicules prescrits dans la CSA Z240.1.2, à condition que les conducteurs de ces systèmes ne viennent pas en contact avec ceux d’un système à tension plus élevée ou ne puissent venir en contact avec ces conducteurs.
1.3
Cette norme est basée sur le Code canadien de l’électricité, Première partie (voir aussi le chapitre 4).
1.4
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
