Introduction
1.1 La série de normes ISO 14000
La série ISO 14000 se compose de normes volontaires et a pour objet d.aider les entreprises à gérer plus efficacement les aspects environnementaux de leurs activités, de leurs produits et des services qu.ils offrent. Les normes, qui sont mises à jour de façon continuelle, ont été élaborées dans le but de soutenir les entreprises qui optent pour une gestion responsable des répercussions de leurs activités sur l.environnement et qui veulent démontrer qu.elles respectent des lignes directrices environnementales conformes à des exigences réglementaires, aux prescriptions de la loi et aux besoins sociétaux. Les normes de la série ISO 14000 énoncent des exigences portant sur les systèmes de gestion de l.environnement (SGE) qui peuvent être adoptées par des entreprises de toutes tailles et de tous types, peu importe le secteur d.activités ou l.industrie ; elles traitent aussi de l.enregistrement et de l.audit de ces systèmes.
1.2 Liste de pointage SGE
Cette liste de pointage est basée sur le chapitre 4 de la norme ISO 14001, Systèmes de management environnemental . Spécification et lignes directrices pour son utilisation qui énonce les exigences relatives à un SGE. Les questions peuvent être utilisées au cours d.un audit d.enregistrement durant lequel des auditeurs certifiés et qualifiés évaluent la performance environnementale d.une entreprise, ou au cours d.un audit effectué par les responsables du SGE de l.entreprise. Les questions portent sur chaque caractéristique du SGE qui doit être évaluée au cours d.un audit, que cet audit soit effectué en vue d.un enregistrement ou d.une revue interne.
1.3 Renseignements supplémentaires
Les questions de la section 4 sont complétées par des définitions et des interprétations tirées des publications ISO et CSA. Les lecteurs qui souhaitent en savoir plus sur une question relative au SGE sont invités à consulter l.annexe A de la norme ISO 14001 qui présente un commentaire du chapitre 4 et les ouvrages connexes qui suivent :
CAN/CSA-ISO 14004, Systèmes de management Environnemental : Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en .uvre ;
CSA PLUS 1113, First Steps to Environmentally Responsible Management : A Comprehensive Workbook for Environmental Policy Development (Based on ISO 14000) ;
CSA PLUS 1117, Une concurrence plus économique, plus agressive et plus verte : Les petites entreprises et la norme ISO 14000 ;
CSA PLUS 14001, Guide ISO ;
CSA Z825, Guide relatif à la norme ISO 14001 à l.intention des auditeurs et des utilisateurs.
Voir l.appendice A pour la liste des documents source et autres publications connexes.
1.4 Présentation de la section 4 : liste de pointage SGE
Les questions portant sur les exigences d.un système de gestion de l.environnement selon l.ISO 14001 sont présentées sur les pages de droite. La liste respecte la numérotation du chapitre 4 de l.ISO 14001. Toutefois, pour faciliter la consultation, on a ajouté pour chaque question, dans la colonne de gauche, un numéro précédé de la lettre Q.
La page de gauche contient du texte pertinent à chaque page de questions :
a) une boîte contenant le texte de la norme CAN/CSA-ISO 14001 ;
b) dans la colonne de gauche, on retrouve des extraits de la norme CAN/CSA-ISO 14004, Systèmes de management environnemental . Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mises en .uvre et de la norme CSA Z825, Guide relatif à la norme ISO 14001 à l.intention des auditeurs et des utilisateurs ;
c) dans la colonne de droite, on retrouve les définitions tirées du chapitre 3 de la norme CAN/CSA-ISO 14001, de la norme ISO/DIS 14031 et de la norme ISO/DIS 14050.
