Préface
Ce document constitue la cinquième édition de la série de normes CSA Z240 VR, Véhicules récréatifs. Il remplace les éditions antérieures publiées en 2014, 2008, 1999 et 1986 qui ont été publiées sous la désignation Z240 VC.
La majorité des modifications apportées à cette édition découlent des efforts qui se poursuivent en vue d’harmoniser les exigences relatives aux véhicules récréatifs au Canada et aux États-Unis.
Les principales modifications apportées depuis l’édition antérieure sont les suivantes :
a) Dans CSA Z240.0.2, Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs (publié antérieurement sous le titre Exigences générales relatives aux véhicules de camping) :
i) la définition de « véhicule récréatif » a été modifiée;
ii) la cote minimale des extincteurs portatifs a été mise à jour;
iii) les ouvrages de référence ont été mis à jour;
iv) une étiquette d’avertissement a été harmonisée avec NFPA 1192;
v) les exigences de l’article 5.1.6 ont été mises à jour;
vi) une nouvelle exigence relative aux lofts et aux échelles a été ajoutée; et
vii) les définitions des véhicules récréatifs ont été mises à jour avec des images de référence.
b) Dans CSA Z240.1.2, Exigences routières relatives aux véhicules récréatifs, les exigences relatives aux essieux et aux trains de roues pour les VR remorquables ont été ajoutées.
c) Dans CSA Z240.3.2, Exigences de plomberie relatives aux véhicules récréatifs, les ouvrages de référence ont été mis à jour.
d) Dans CSA Z240.4.2, Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules récréatifs :
i) les exigences relatives à la capacité maximale des contenants ont été mises à jour;
ii) les ouvrages de référence ont été mis à jour; et
iii) les raccords d’alimentation en gaz ont été mis à jour.
e) Dans CSA Z240.6.2/C22.2 nº 148, Exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs :
i) les exigences relatives aux batteries ventilées ont été mises à jour et une nouvelle exigence relative aux batteries non ventilées a été ajoutée;
ii) de nouvelles étiquettes d’avertissement pour les installations de batteries non ventilées ont été ajoutées;
iii) une solution de rechange à l’essai de rigidité diélectrique a été ajoutée; et
iv) les ouvrages de référence ont été mis à jour.
Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier de l’Association canadienne de véhicules récréatifs.
Certaines parties de la version anglaise de CSA Z240 VR Série:23, y compris, sans s’y limiter, à l’article 5.8, sont reproduits de l’ébauche la plus récente de NFPA 1192, Standard on Recreational Vehicles, édition 2021, © 2021 National Fire Protection Association avec autorisation. Le texte est tiré de la norme NFPA et peut être utilisé dans un contexte différent de celui de la norme NFPA. Il peut avoir été modifié par Groupe CSA. L’entière responsabilité de cette édition modifiée doit revenir à Groupe CSA. La NFPA ne pourrait être tenue responsable de
toute blessure, bien ou autre dommage de quelque nature que ce soit, qu’il soit spécial, direct, indirect, compensatoire ou conséquent, résultant directement ou indirectement de la publication, de l’utilisation ou de la confiance accordée à ce document.
Ces normes sont jugées convenables à l’évaluation de la conformité selon le domaine d’application établi dans les normes.
La version française de ces normes a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en décembre 2023, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les véhicules récréatifs, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur les produits et systèmes de construction, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
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CSA Z240.0.2:23 - Exigences générales relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences relatives aux dimensions et à la sécurité applicables aux véhicules récréatifs Son objectif est de spécifier des critères minimaux pour assurer un degré de protection contre les pertes de vies humaines dues aux incendies et aux explosions.
1.2
La série de normes CSA Z240 VR ne s’applique pas aux caravanes de parc.
Note : Les caravanes de parc sont visées par la série de normes CAN/CSA-Z241.
1.3
Les valeurs indiquées en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
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CSA Z240.1.2:23 - Exigences routières relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences routières relatives aux véhicules récréatifs, autocaravanes non comprises, et vise l’attelage, les flèches d’attelage, le châssis en A, les feux (uniquement pour les caravanes portées), les matériaux verriers et le train de roulement.
1.2
Des essais de performance relatifs aux points suivants sont inclus dans la norme :
a) la résistance de l’attelage;
b) les caractéristiques photométriques et mécaniques du matériel d’éclairage;
c) les propriétés optiques et la résistance des matériaux verriers; et
d) la performance des freins.
1.3
Cette norme n’interdit pas la présence d’un compartiment de transport de marchandises intégré à un véhicule récréatif et conçu pour le transport ou l’entreposage de bétail, de véhicules (incluant des motocyclettes), de motoneiges ou de bateaux.
1.4
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Les valeurs indiquées en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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CSA Z240.3.2:23 - Exigences de plomberie relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit des exigences minimales d’installation et énumère les normes relatives aux matériaux applicables à une installation de plomberie dans un véhicule récréatif.
1.2
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Les valeurs indiquées en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
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CSA Z240.4.2:23 - Exigences relatives à l’installation des appareils au propane dans les véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme vise l’installation en usine des appareils, des accessoires et de l’appareillage au propane dans les véhicules récréatifs.
Note : Pour tous les cas d’installation non traités dans cette norme, CAN/CSA-B149.1 devrait être consultée.
1.2
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est- à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.3
Les valeurs indiquées en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.
1.4
D’autres matériaux ou constructions peuvent être permis et être alors évalués pour s’assurer qu’ils sont conformes aux exigences de cette norme.
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CSA Z240.6.2:23/CSA C22.2 nº 148:23 - Exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs
Domaine d’application
1.1
Cette norme prescrit les exigences électriques relatives aux véhicules récréatifs qui sont conçus pour être raccordés au moyen d’un cordon et d’une fiche de branchement à une alimentation électrique dont la tension entre les conducteurs ne dépasse pas 250 V ou dont la tension par rapport à la terre n’excède pas 150 V, conformément au Code canadien de l’électricité, Première partie.
1.2
Cette norme ne s’applique pas au câblage des systèmes d’éclairage alimentés par des accumulateurs de 6 ou 12 V ni au système de freinage des véhicules prescrits dans CSA Z240.1.2, à condition que les conducteurs de ces systèmes n’entrent pas en contact avec ceux d’un système à tension plus élevée ou ne pourraient pas entrer en contact avec ces conducteurs.
1.3
Les exigences relatives à cette norme sont basées sur le Code canadien de l’électricité, Première partie (voir aussi l’article 4).
1.4
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à -dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.5
Les valeurs indiquées en unités SI (métriques) sont la norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d’information seulement.