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CSA Z2003:F20
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Préface
Ce document constitue la première édition de CSA Z2003, Santé mentale et bien-être pour les étudiants du postsecondaire.
Cette norme est conçue pour s’harmoniser avec d’autres normes pertinentes, telles que CSA Z1003/BNQ 9700-803, Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail — Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes, et avec des normes reconnues axées sur le système de gestion.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Domaine d’application
1.1 Généralités
Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien-être des étudiants.
Cette norme constitue un des fondements d’un cadre socioécologique pour l’élaboration, la mise en oeuvre et l’amélioration continue de politiques, de programmes, de milieux et d’initiatives, y compris :
a) la promotion du bien-être des étudiants par l’amélioration ou la création d’environnements durables qui réduisent les facteurs de stress ou de risque modifiables;
b) des recommandations pour une approche systémique ou holistique qui inclut :
i) la discussion des activités au niveau de l’établissement (p. ex., leadership, engagement, confidentialité, participation et engagement des parties prenantes);
ii) les facteurs psychosociaux liés à la santé mentale et au bien-être;
iii) les milieux postsecondaires;
iv) la littératie, l’éducation et la réduction de la stigmatisation;
v) l’accessibilité;
vi) l’intervention précoce, soutien en santé mentale et prévention du suicide; et
vii) la gestion des crises et postvention;
c) la description précise des rôles et des responsabilités;
d) les facteurs de protection à considérer; et
e) les indicateurs de réussite.
1.2 Applicabilité
1.2.1 Public visé
Cette norme s’applique à tout établissement postsecondaire qui souhaite élaborer, mettre en oeuvre ou améliorer et soutenir un cadre qui soutient la santé mentale et le bien-être des étudiants.
Les établissements postsecondaires sont composés de communautés de personnes diverses. Les lignes directrices de cette norme visent à être inclusives et conscientes de cette diversité dans toutes les politiques, programmes, environnements et initiatives institutionnelles, et à représenter les droits de la personne de tous les étudiants.
Cette norme vise à guider les établissements postsecondaires à continuer de travailler au développement durable d’une communauté postsecondaire dynamique, en s’efforçant de créer un environnement d’inclusivité pour tous les étudiants et en respectant et en affirmant la dignité de chaque membre de leur communauté.
Cette norme vise les établissements postsecondaires. Toutefois, la norme pourrait être utilisée par n’importe quel organisme qui souhaite élaborer des programmes et des initiatives visant à renforcer la santé mentale et le bien-être des populations d’étudiants du postsecondaire.
1.2.2 Équité, diversité et inclusion
Cette norme est inclusive et consciente de tous les étudiants, peu importe leur capacité, leur âge, leur ascendance, leur culture, leur handicap, leur origine ethnique, leur situation familiale, leur genre, leur expression de genre, leur identité sexuelle, leur situation géographique, leur langue ou leur origine linguistique, leur état matrimonial, leur nationalité ou leur origine nationale, leurs croyances ou associations politiques, leur race, leur religion, leurs croyances ou association religieuses, leur sexe, leur orientation sexuelle, leur statut socioéconomique, leur source de revenus, leur statut d’étudiant, leurs autres caractéristiques pertinentes, ou toute intersection des éléments ci-dessus.
1.2.3 Exclusion
La présente norme ne couvre pas les préoccupations particulières en matière de santé mentale et ne couvre pas non plus le traitement ou les soins pour des préoccupations particulières en matière de santé mentale.
1.3 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire, une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
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