Préface
Ce document constitue la première édition de CSA W203, Planification, conception, exploitation et entretien de systèmes de traitement des eaux usées dans les collectivités du Nord, au moyen de systèmes de lagune et de milieux humides.
Bien que cette norme se veuille exhaustive, des organismes particuliers peuvent avoir besoin d’ajuster des procédures à leur propre utilisation.
Cette norme a été élaborée grâce à la collaboration de nombreux experts et représentants compétents des gouvernements territoriaux et du secteur privé du Canada.
Groupe CSA a reçu un financement du Conseil canadien des normes pour le développement de ces directives, dans le cadre de l’Initiative de normalisation des infrastructures du Nord avec l’aide du Comité consultatif du Nord.
Groupe CSA tient à remercier Jeanne Arsenault pour ses contributions à la version française de cette norme.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Portée et application
1.1 Portée
Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus adaptés aux régions du nord, où le rejet des effluents est difficile, voire impossible, pendant les mois les plus froids.
1.2 Application
Dans cette norme, le Nord est la région au-dessus du 54e parallèle. Le Nord engloberait aussi les collectivités relevant les mêmes défis – conditions climatiques extrêmes et éloignement.
Cette norme s’applique dans le nord du Canada à toutes les lagunes et milieux humides d’eaux usées municipales, utilisés pour le traitement des eaux usées provenant de :
a) villes, bourgs, villages, hameaux, agglomérations, gouvernements communautaires et collectivités non organisées; et
b) tout site jugé d’intérêt public par un organisme de réglementation.
Les ZTMH ne devraient être envisagées que dans les environnements reculés du Nord où les coûts et la faisabilité de milieux humides artificiels sont prohibitifs.
1.3 Exclusions
Cette norme n’aborde pas l’aération mécanique des systèmes de lagunes, des lacs naturels et des lagunes d’exfiltration.
1.4 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
