CAN/CSA-ISO 10005-96 (R2001)

1. Domaine d'application

1.1  La présente Norme internationale fournit des lignes directrices pour aider les fournisseurs dans la préparation, la revue, l'acceptation et la révision de plans qualité.

Elle est prévue pour être utilisée dans deux cas:

(a) en tant que guide pour un organisme fournisseur pour satisfaire les exigences de l'ISO 9001, l'ISO 9002 ou l'ISO 9003 relatives à l'élaboration d'un plan qualité; ou

(b) en tant que guide pour un organisme fournisseur pour l'élaboration d'un plan qualité lorsque le fournisseur ne possède pas un tel système qualité.

Dans les deux cas, le plan qualité vient en supplément à la documentation du système qualité générique du fournisseur, qu'il convient de ne pas dupliquer. Pour commodité dans le cas de type (b), la présente Norme internationale comprend des caractéristiques qui sont couvertes dans les exigences génériques de l'ISO 9001, l'ISO 9002 et l'ISO 9003.

Les plans qualité fournissent une méthode particulière pour mettre en relation les exigences spécifiques du produit, projet ou contrat avec les procédures génériques de système qualité existantes. Ils ne nécessitent pas le développement d'un ensemble complet de procédures ou d'instructions couvrant ou se substituant à celles déjà existantes, bien que des procédures écr ites supplémentaires puissent s'avérer nécessaires.

1.2  La présente Norme internationale est applicable chaque fois qu'un plan qualité doit être utilisé pour un produit, projet ou contrat particulier. Un plan qualité peut être applicable à n'importe quelle catégorie générique de produit (matériel, logiciel, produit issu de processus à caractère continu et service) ou de secteurs industriels/économiques.

Un plan qualité peut être utilisé pour tenir sous contrôle et évaluer l'adhésion aux exigences de la qualité, mais ces lignes directrices ne sont pas destinées à être utilisées comme liste de cont rôle de conformité aux exigences. Un plan qualité peut également être utilisé chaque fois qu'un système qualité fondé sur des documents n'existe pas et, dans ce cas, il peut être utile de développer des procédures pour servir de base à ce plan qualité.

NOTE 1 - L'annexe B contient une bibliographie des Normes internationales qui fournissent des informations pouvant s'avérer utiles aux personnes chargées de la préparation et de la revue des plans qualité.