Préface
Ce document constitue la cinquième édition de la norme CSA Z98, Remontées mécaniques et remplace les éditions précédentes publiées en 1996, 1991, 1978 et 1968. Les modifications à l’édition de 1996 publiées en avril 1997 sont incorporées.
Le format et la présentation reprennent ceux de l’édition 1991. La disposition générale a été révisée et les exigences relatives à la vérification, à la mise à l’essai, au fonctionnement et à l’entretien font maintenant l’objet du chapitre 11 pour suivre l’ordre des activités en service.
D’autres modifications ont été incorporées dans tous les chapitres. La principale modification consiste en l’introduction d’exigences relatives aux véhicules secondaires tractés au chapitre 8. Dans le futur, des exigences relatives aux remontées à courroies feront l’objet du chapitre 9.
Cette norme énonce des exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l’installation, au fonctionnement, à l’entretien, à la mise à l’essai et à la vérification des remontées mécaniques. Cette norme ne traite pas de tous les aspects de la sécurité associés au fonctionnement des remontées mécaniques. Il incombe à l’utilisateur de cette norme d’établir des pratiques de sécurité adéquates.
Le soutien financier nécessaire à la production de cette édition a été assuré par les organismes suivants :
- Doppelmayr Lifts Ltd
- Doppelmayr Ltée
- Garaventa CTEC Inc.
- Leitner Lifts Ltd
- Murray-Latta Machine Co. (1988) Ltd
- CGU Group Canada Ltd
- Marsh Canada Ltd
- R L Gougeon
- Willis Corroon Group
- Alberta Labour Standards
- Ministère des Affaires municipales de la Colombie-Britannique
- Association des stations de ski du Québec
- Atlantic Ski Areas Association
- Canada West Ski Areas Association
- Ontario Snow Resorts Association
- Alberta Elevating Devices & Amusement Rides Safety Association
- Wespac Automation Ltd
La version française de cette norme a été préparée par l’Association canadienne de normalisation d’après l’édition anglaise publiée en juin 2001, laquelle a été préparée par le Comité technique sur les remontées mécaniques sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la sécurité du public et a été approuvée par le Comité technique. Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Domaine d'application
1.1 Généralités
Cette norme énonce les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l'essai et à l'entretien des remontées mécaniques.
Les exigences énoncées dans cette norme correspondent à des conditions d'exploitation courantes et, de ce fait, ne peuvent s'appliquer dans des conditions anormales ou inhabituelles. La norme ne vise pas tous les détails techniques et de construction possibles. Il est convenu que tout travail exécuté selon le
domaine d'application de cette norme est conforme aux règles de sécurité qui y sont formulées ou suggérées.
1.2 Matériel visé
Dans cette norme, les remontées mécaniques comprennent:
a) les téléphériques simples et doubles;
b) les remontées aériennes débrayables et à attache fixe, les remontées aériennes à circuit fermé, y compris les télécabines, les télésièges et autres appareils similaires;
c) les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires;
d) les fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles;
e) les véhicules secondaires tractés.
1.3 Marchandises
Des marchandises peuvent être transportées par le matériel visé par cette norme si la conception de l'appareil le permet et si toutes les mesures de sécurité pertinentes sont prises.
1.4 Installations existantes
Les installations existantes doivent respecter les exigences de cette norme visant le fonctionnement, l'entretien et la mise à l'essai.
Note : Le matériel existant installé conformément aux éditions précédentes de cette norme peut ne pas être conforme avec les nouvelles exigences de conception indiquées ici.
1.5 Dérogations
Dans le cas de conceptions nouvelles, de configurations jugées non conformes ou qui ne peuvent être classées avec précision, certaines dérogations aux exigences peuvent être permises si un degré de sécurité équivalent est assuré.
1.6 Funiculaires
La norme peut être adoptée pour les funiculaires et les téléphériques à alimentation interne.
1.7 Prescriptions et recommandations
Dans cette norme, le terme <> indique une prescription; <> indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire et <> une possibilité ou un conseil. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à
séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et sont rédigées comme des prescriptions. Les légendes des figures font également partie de la figure.
