Codes et normes - Achat
CAN/CSA-Z323.1.2-F94 (C2008)
Aides à la conduite automobile pour les personnes handicapées - Soins de longue durée
SKU: 2410366
Publié par CSA Group
Année de publication 1994
Confirmé(e) en 2008
18 pages
Withdrawn
détails du produit
Domaine d’application
1.1
Généralités
1.1.1
Cette norme énonce des exigences de performance applicables à tous les types d'aides à la conduite automobile (ACA), notamment les commandes manuelles à dépose rapide et portatives. Ces aides permettent aux personnes handicapées de condui re un véhicule automobile. Cette norme contient également des exigences de conception, de construction et d'installation ainsi que les essais à exécuter après l'installation, dans un véhicule, d'une ACA.
1.1.2
Cette norme propose une méthode uniforme d'assurance de la qualité de fabrication, d'utilité d'installation et de la performance de certaines ACA. Ces ACA consistent en des dispositifs adaptés destinés à corriger l'usage réduit du bras ou de la jambe (ou des deux) du conducteur.
1.1.3
Dans cette norme, «doit» indique une exigence obligatoire et «devrait», une recommandation. Les notes suivant les articles ne constituent pas des exigences obligatoires ou de substitution. Ces notes ont pour but de séparer du texte des explications ou des renseignements supplémentaires indépendants de la norme. Les notes accompagnant les figures et les tableaux font partie intégrante de ceux-ci et représentent des exigences obligatoires.
1.2
Produits visés Cette norme vise particulièrement les produits mécaniques et électriques destinés: (a) à s'ajouter aux commandes d'un véhicule, comme les pédales, les roues, les leviers, les boutons et les interrupteurs, ou à les remplacer; et (b) à dépendre uniquement du conducteur comme source motrice.
1.3
Produits non visés Cette norme ne s'applique pas aux ACA non conformes à l'article 1.1 et aux produits qui, aux fins d'installation dans le v éhicule, nécessitent le retrait ou la modification d'un composant du véhicule normalement monté à l'extérieur de l'habitacle (sur la paroi coupe-feu, le châssis ou le moteur). En outre, elle ne vise pas les ACA de type électromécanique, l'équipement fourni par le fabricant du véhicule et les commandes auxiliaires (voir l'article 1.4.2).
1.4
Classification
1.4.1
Cette norme vise trois groupes de commandes, établis en fonction des conséquences possibles de la défaillance d'un produit sur la sécurité. Ces groupes sont indiqués par ordre décroissant d'importance sur le plan de la sécurité.
1.4.2
Commandes principales
1.4.2.1
Généralités Les commandes principales sont les commandes de conduite souvent ou continuellement requises pour l'utilisation du véhicule ou de ses fonctions.
1.4.2.2
Commandes principales du groupe A Les commandes principales du groupe A sont les commandes actionnées par le conducteur qui agissent directement sur la direction et la vitesse du véhicule. Le groupe A comprend, notamment, les commandes de direction, de freinage et d'accélération. Tous les articles de cette norme s'appliquent aux commandes principales du groupe A.
1.4.2.3
Commandes principales du groupe B Les commandes principales du groupe B sont les commandes actionnées par le conducteur qui sont essentielles à une conduite coordonnée et sûre du véhicule en situation de trafic. Le groupe B comprend, notamment, le contacteur d'allumage et de dé marrage, le sélecteur de vitesse, le frein de stationnement, la manette de clignotant, le dispositif de signal de détresse, le klaxon, la commande essuie-glace/lave-glace, la commande de dégivrag e, le rétroviseur, l'interrupteur d'éclairage principal et le gradateur de phare. Exception faite des chapitres 7 et 8, la totalité de cette norme s'applique aux commandes principales du groupe B.
1.4.3
Commandes auxiliaires Les commandes auxiliaires sont des dispositifs adaptés utilisés par le conducteur ou les passagers pour le réglage des conditions ambiantes dans le véhicule et non pour la conduite de celui-ci. Parmi ces commandes, mentionnons le système de chauffage/climatisation, le lève-glace, la ceinture de sécurité, les bouches d'air, le pare-soleil, le système de réglage du siège, la radio, la serrure de porte, l'allume-cigarette et toute commande reliée à l'élévateur pour fauteuil roulant, au portier électrique, au dispositif d'immobilisation de fauteuil roulant, etc. Cette norme ne vise pas les commandes auxiliaires, mais bon nombre des principes de conception et de fonctionnement s'y appliquent.
1.1
Généralités
1.1.1
Cette norme énonce des exigences de performance applicables à tous les types d'aides à la conduite automobile (ACA), notamment les commandes manuelles à dépose rapide et portatives. Ces aides permettent aux personnes handicapées de condui re un véhicule automobile. Cette norme contient également des exigences de conception, de construction et d'installation ainsi que les essais à exécuter après l'installation, dans un véhicule, d'une ACA.
1.1.2
Cette norme propose une méthode uniforme d'assurance de la qualité de fabrication, d'utilité d'installation et de la performance de certaines ACA. Ces ACA consistent en des dispositifs adaptés destinés à corriger l'usage réduit du bras ou de la jambe (ou des deux) du conducteur.
1.1.3
Dans cette norme, «doit» indique une exigence obligatoire et «devrait», une recommandation. Les notes suivant les articles ne constituent pas des exigences obligatoires ou de substitution. Ces notes ont pour but de séparer du texte des explications ou des renseignements supplémentaires indépendants de la norme. Les notes accompagnant les figures et les tableaux font partie intégrante de ceux-ci et représentent des exigences obligatoires.
1.2
Produits visés Cette norme vise particulièrement les produits mécaniques et électriques destinés: (a) à s'ajouter aux commandes d'un véhicule, comme les pédales, les roues, les leviers, les boutons et les interrupteurs, ou à les remplacer; et (b) à dépendre uniquement du conducteur comme source motrice.
1.3
Produits non visés Cette norme ne s'applique pas aux ACA non conformes à l'article 1.1 et aux produits qui, aux fins d'installation dans le v éhicule, nécessitent le retrait ou la modification d'un composant du véhicule normalement monté à l'extérieur de l'habitacle (sur la paroi coupe-feu, le châssis ou le moteur). En outre, elle ne vise pas les ACA de type électromécanique, l'équipement fourni par le fabricant du véhicule et les commandes auxiliaires (voir l'article 1.4.2).
1.4
Classification
1.4.1
Cette norme vise trois groupes de commandes, établis en fonction des conséquences possibles de la défaillance d'un produit sur la sécurité. Ces groupes sont indiqués par ordre décroissant d'importance sur le plan de la sécurité.
1.4.2
Commandes principales
1.4.2.1
Généralités Les commandes principales sont les commandes de conduite souvent ou continuellement requises pour l'utilisation du véhicule ou de ses fonctions.
1.4.2.2
Commandes principales du groupe A Les commandes principales du groupe A sont les commandes actionnées par le conducteur qui agissent directement sur la direction et la vitesse du véhicule. Le groupe A comprend, notamment, les commandes de direction, de freinage et d'accélération. Tous les articles de cette norme s'appliquent aux commandes principales du groupe A.
1.4.2.3
Commandes principales du groupe B Les commandes principales du groupe B sont les commandes actionnées par le conducteur qui sont essentielles à une conduite coordonnée et sûre du véhicule en situation de trafic. Le groupe B comprend, notamment, le contacteur d'allumage et de dé marrage, le sélecteur de vitesse, le frein de stationnement, la manette de clignotant, le dispositif de signal de détresse, le klaxon, la commande essuie-glace/lave-glace, la commande de dégivrag e, le rétroviseur, l'interrupteur d'éclairage principal et le gradateur de phare. Exception faite des chapitres 7 et 8, la totalité de cette norme s'applique aux commandes principales du groupe B.
1.4.3
Commandes auxiliaires Les commandes auxiliaires sont des dispositifs adaptés utilisés par le conducteur ou les passagers pour le réglage des conditions ambiantes dans le véhicule et non pour la conduite de celui-ci. Parmi ces commandes, mentionnons le système de chauffage/climatisation, le lève-glace, la ceinture de sécurité, les bouches d'air, le pare-soleil, le système de réglage du siège, la radio, la serrure de porte, l'allume-cigarette et toute commande reliée à l'élévateur pour fauteuil roulant, au portier électrique, au dispositif d'immobilisation de fauteuil roulant, etc. Cette norme ne vise pas les commandes auxiliaires, mais bon nombre des principes de conception et de fonctionnement s'y appliquent.