Préface
Ce document constitue la quatrième édition de la norme CSA B339, Bouteilles et tubes pour le transport des marchandises dangeureuses et remplace les éditions précédentes publiées en 1996, 1988 et 1983.
Cette norme fait partie d’une série de normes préparées pour être utilisées conjointement avec le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses et citées en référence dans la réglementation. Étant donné que cette norme peut être citée en référence sous réserve de certaines exceptions ou moyennant l’ajout de certaines exigences, ces exceptions ou exigences devraient être consultées pour vérifier comment elles diffèrent de cette norme. Il est à noter que la version amendée, en langage clair du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses dans lequel la norme CAN/CSA-B339-96 est citée, est entrée en vigueur le 15 août 2002. Le Comité technique CSA sur les bouteilles et les tubes utilisés pour le transport des marchandises dangereuses qui est responsable de cette norme a maintenu des liens étroits avec Transports Canada pour faire en sorte que la nouvelle édition de cette norme soit compatible avec la version amendée du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Le comité s’est aussi grandement inspiré des publications de la Compressed Gas Association et du US Code of Federal Regulations. Cette édition de la norme CSA B339 contient un grand nombre de modifications et de raffinements tout en conservant le format de l’édition précédente.
Les membres du Comité technique CSA sur les bouteilles et les tubes utilisés pour le transport des marchandises dangereuses, qui ont préparé cette norme, ont des responsabilités et des compétences soit en tant que fabricants ou utilisateurs, soit dans des domaines connexes qui comprennent la mise à l’essai et l’inspection des récipients et des matériaux, la production des matériaux et la réglementation. Le comité est d’avis que cette norme, élaborée selon le principe du consensus, a un caractère pratique, qu’elle tient compte de la technologie et des pratiques dans l’industrie et qu’elle est utile et acceptable pour toutes les parties intéressées.
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métrique), sauf pour les exigences relatives aux marquages des bouteilles où la pression de service et, le cas échéant, (p. ex., la spécification TC-39M) la pression d’épreuve sont exprimées en bars. Cependant, afin d’assurer l’homogénéité des exigences de fabrication et d’essai de tous les récipients, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l’ISO (Organisation internationale de normalisation) utilise le *bar+ pour marquer les pressions de service et d’épreuve, il a été décidé de faire de même. La lettre majuscule *M+ est ajoutée à chaque désignation pour indiquer que les spécifications des récipients sont exprimées en unités métriques.
La version française de cette norme a été préparée par la CSA d’après l’édition anglaise publiée en octobre 2002, laquelle a été préparée par le Comité technique sur les bouteilles et les tubes utilisés pour le transport de marchandises dangereuses, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la sécurité publique et a été approuvée par le Comité technique. La norme sera soumise au Conseil canadien des normes pour approbation en tant que Norme nationale du Canada.
Domaine d'application
1.1
Généralités Cette norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l'inspection, à l'épreuve, au marquage, à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles et des tubes (récipients) pour le transport des marchandises dangereuses. Elle contient également les exigences relatives à la qualification des nouvelles conceptions et à l'inscription.
1.2
Désignation et description des récipients
1.2.1
Cette norme énonce les exigences générales relatives aux récipients (voir le chapitre 4) ainsi que les exigences particulières appelées spécifications (voir les chapitres 5 à 23) concernant la fabrication de chaque type de récipient. Les exigences générales s'appliquent à tous les récipients, à moins d'indication contraire ou qu'elles ne soient pas pertinentes aux spécifications individuelles.
1.2.2
Les désignations et descriptions des spécifications des récipients faisant l.objet de cette norme sont données aux tableaux 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5 et 1.6.
Note : Il est à noter que d'autres exigences peuvent être requises pour assurer la conformité à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et du règlement s'y rapportant, en raison des caractéristiques ou propriétés propres à chaque marchandise dangereuse.
