Préface
Ce document constitue la sixième édition de la CSA B339, Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses, et remplace les éditions précédentes publiées en 2008, 2002, 1996, 1988 et 1983.
Cette norme fait partie d'une série de normes destinées à être citées en référence dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Étant donné que cette norme peut être adoptée sous réserve de certaines exceptions ou moyennant l'ajout de certaines exigences, ces exceptions ou exigences devraient être consultées pour vérifier comment elles diffèrent de cette norme. D'ici à ce que le Règlement soit amendé pour citer en référence cette édition de la norme, une édition antérieure peut être celle en vigueur au Canada.
Le Comité technique CSA sur les bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et les tubes pour le transport des marchandises dangereuses qui est responsable de cette norme a maintenu des liens étroits avec Transports Canada pour faire en sorte que la nouvelle édition de cette norme soit compatible avec la version amendée du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Le comité a aussi revu les publications de la Compressed Gas Association et du US Code of Federal Regulations et s'en est grandement inspiré. Cette édition de la CSA B339 contient un grand nombre de modifications et de raffinements tout en conservant le format de l'édition précédente.
Les membres du Comité technique CSA sur les bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et les tubes pour le transport des marchandises dangereuses, qui ont préparé cette norme, ont des responsabilités et des compétences soit en tant que fabricants ou utilisateurs, soit dans des domaines connexes qui comprennent la mise à l'essai et l'inspection des contenants et des matériaux, la production des matériaux et la réglementation. Le comité est d'avis que cette norme, élaborée selon le principe du consensus, a un caractère pratique, qu'elle tient compte de la technologie et des pratiques dans l'industrie et qu'elle est utile et acceptable pour toutes les parties intéressées.
Dans cette norme, les valeurs sont exprimées en unités SI (métrique), sauf pour les exigences relatives aux marquages des bouteilles à gaz où la pression de service et, le cas échéant, (p. ex., la spécification TC-39M) la pression d'épreuve sont exprimées en bars. Cependant, afin d'assurer l'homogénéité des exigences de fabrication et d'essai de tous les contenants, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l'ISO (Organisation internationale de normalisation) utilise le «bar» pour marquer les pressions de service et d'épreuve, il a été décidé de faire de même. La lettre majuscule «M» est ajoutée à chaque désignation pour indiquer que les spécifications des contenants sont exprimées en unités métriques.
Domaine d'application
1.1 Généralités
Cette norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l'inspection, à la mise à l'essai, au marquage, à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et des tubes (contenants) utilisés pour le transport des marchandises dangereuses. Elle énonce également les exigences relatives à la qualification des nouvelles conceptions et à l'inscription.
1.2 Désignation et description des contenants
1.2.1
Cette norme énonce les exigences générales relatives aux contenants (voir le chapitre 4) ainsi que les exigences particulières, appelées spécifications, (voir les chapitres 5 à 23) concernant la fabrication de chaque type de contenant. Les exigences générales s'appliquent à tous les contenants, sauf indication contraire, ou si elles ne sont pas pertinentes aux spécifications individuelles.
1.2.2
Les désignations et descriptions des spécifications des contenants visés par cette norme sont données aux tableaux 1 à 6.
Note : Il est à noter que d'autres exigences peuvent être requises pour assurer la conformitéà la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement s'y rapportant, en raison des caractéristiques ou propriétés propres à chaque marchandise dangereuse.
1.3
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
