Z754-94 (R2001)

Domaine d'application
 
1.1

Cette publication spéciale a pour objet d'offrir aux organisations de tous types et de toutes tailles des directives générales sur l'élaboration et la mise en oeuvre de programmes de prévention de la pollution. Elle donne une vue d'ensemble d'un programme de prévention de la pollution et traite des éléments clés et des étapes de l'établissement d'un tel programme. L'appendice A présente une liste de contrôle associée au plan d'action pour la prévention de la pollution; cette liste de contrôle vise à faciliter l'élaboration et la mise en oeuvre du programme de prévention de la pollution des organisations. Mentionnons que la prévention de la pollution compte parmi les compo sants d'un Système de gestion de l'environnement (SGE) qui peuvent aider les organisations à répondre à bon nombre des besoins indiqués dans le Guide CSA Z750. La figure 1 montre la relation entre ces composants sous forme de schéma. Chaque secteur du marché devra faire face à des conditions particulières pouvant se traduire soit par des obstacles à la prévention de la pollution, soit par des occasions propices à celle-ci. La CSA reconnaît qu'il existe des conditions part iculières aux divers secteurs et elle est prête à élaborer des lignes directrices à l'intention de chacun, si le besoin se présente.
 
1.2 Le présent document

 (a) traite du rapport entre le SGE et le programme de prévention de la pollution de l'organisation;
 (b) décrit le processus d'intégration du programme de prévention de la pollution dans le SGE de l'organisation;
 (c) aide à reconnaître les occasions de prévenir la pollution; (d) donne des directives relatives à la sélection des techniques de prévention de la pollution qui conviennent le mieux à l'organisation;
 (e) propose des modèles pour l'analyse économique des possibilités de prévention de la pollution;
 (f) expose des exemples de réussites au Canada; et
 (g) offre un langage commun et un cadre pour la mise en oeuvre d'un programme de prévention de la pollution.