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CAN/CSA-Z1001-F13
Formation en matière de santé et sécurité au travail
SKU: 2422590
Published by CSA Group
Publication Year 2013
62 pages
Withdrawn
Product Details
Fournir une formation adéquate à ses employés est un élément essentiel de la gestion des risques et contribue à promouvoir la santé et la sécurité au travail. Chaque année, de nombreuses organisations au Canada font d'importants investissements dans la fourniture d'une formation sur la sécurité à leurs travailleurs, mais ont souvent de la difficulté à s'assurer qu'elle répond à leurs besoins.
Afin d'aider les organisations à investir efficacement dans des ressources de formation limitées, la norme CSA Z1001 - Formation sur la santé et la sécurité au travail fournit les bases de la gestion d'un programme de formation en santé et sécurité et d'une méthode visant à reconnaître les pratiques de formation en santé et sécurité au travail. La norme aide les organisations à déterminer leurs besoins en matière de formation, à définir leurs exigences et à sélectionner des produits et des services de formation qui répondront efficacement à leurs exigences. Elle aide également les organisations à travailler avec les fournisseurs de formation afin de s'assurer que les cours sur la SST sont conçus, élaborés et donnés avec des moyens et une expertise appropriés.
La norme Z1001 fait partie du portefeuille des Normes des systèmes de gestion de la SST de Groupe CSA, fondé sur les principes établis par la norme Z1000 - Gestion de la santé et de la sécurité au travail..
Afin d'aider les organisations à investir efficacement dans des ressources de formation limitées, la norme CSA Z1001 - Formation sur la santé et la sécurité au travail fournit les bases de la gestion d'un programme de formation en santé et sécurité et d'une méthode visant à reconnaître les pratiques de formation en santé et sécurité au travail. La norme aide les organisations à déterminer leurs besoins en matière de formation, à définir leurs exigences et à sélectionner des produits et des services de formation qui répondront efficacement à leurs exigences. Elle aide également les organisations à travailler avec les fournisseurs de formation afin de s'assurer que les cours sur la SST sont conçus, élaborés et donnés avec des moyens et une expertise appropriés.
La norme Z1001 fait partie du portefeuille des Normes des systèmes de gestion de la SST de Groupe CSA, fondé sur les principes établis par la norme Z1000 - Gestion de la santé et de la sécurité au travail..
Voici quelques points saillants de la norme Z1001 :
- Exigences pour la gestion et l'administration de la formation en SST et lignes directrices pour déterminer les besoins de formation en SST
- Lignes directrices sur l'élaboration, la mise en œuvre et le maintien d'un programme et de cours de formation en SST appropriés.
- Lignes directrices sur la sélection de fournisseurs de formation ayant des qualifications pertinentes
- Annexes informatives sur la façon d'appliquer les exigences de la norme
- Exemples utiles d'une matrice de formation, d'un formulaire d'évaluation de cours et de sondages d'évaluation de la formation
Préface
Ce document constitue la première édition de la CSA Z1001, Formation en matière de santé et sécurité au travail.
Cette norme répond aux besoins des organismes qu'ils puissent offrir une formation cohérente et de qualité en matière de santé et de sécurité au travail (SST) aux travailleurs, aux directeurs et aux superviseurs, ainsi qu'aux membres des comités en santé et en sécurité et aux représentants en matière de sécurité et de santé.
L'ANSI/ASSE Z490.1, Criteria for Accepted Practices in Safety, Health, and Environmental Training a servi de base à l'élaboration de cette norme et son utilisation a été autorisée par l'American Society of Safety Engineers (ASSE).
Le Groupe CSA tient à souligner que l'élaboration de cette norme a été possible, en partie, grâce au soutien financier des organismes de SST des gouvernements fédéral, provinciaux et des territoires, et à la contribution de la Société canadienne de la santé et de la sécurité au travail (SCSST).
Domaine d'application
1.1 Domaine d'application
Cette norme énonce des exigences relatives à la gestion et l'administration de la formation en matière de SST, de la détermination des besoins en matière de formation, et trace les grandes lignes de l'élaboration, de la mise en oeuvre et de la tenue à jour d'un programme de formation en matière de SST et des cours connexes. Cette norme traite également de la façon de choisir les formateurs présentant les qualifications requises et énonce les exigences visant la conception et la prestation de cours de formation en SST. Des annexes informatives renseignent sur la mise en oeuvre de cette norme, et énumèrent les aux membres de comité, aux directeurs et aux superviseurs ainsi qu'aux nouveaux travailleurs. Des exemples d'une matrice de formation, d'un formulaire d'évaluation de cours et d'un sondage sur l'évaluation de la formation qui peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur sont aussi présentés.
1.2 Objet
Cette norme vise à renseigner les organismes et les formateurs sur les pratiques reconnues quant à la formation en matière de SST.
1.3 Exclusions
Cette norme vise la formation structurée, qui comprend une forme quelconque d'évaluation en vue de mesurer les connaissances acquises. Par conséquent, cette norme exclut spécifiquement les activités pédagogiques données en dehors d'un programme de formation structuré où les apprentissages ne sont pas évalués au moyen d'examens ou autre méthode. Cette exclusion s'applique à l'enseignement qui peut être donné par une personne formée ou non, ainsi qu'aux «ateliers boîte à outils», aux «échanges informels», à la formation informelle en cours d'emploi ou autres formes d'enseignement qui ne comprennent pas une évaluation de l'apprentissage par des examens ou autres méthodes d'évaluation.
Cette norme ne prescrit pas de méthode de prestation de la formation. Les principes et exigences énoncés dans cette norme s'appliquent à tout type de service ou de produit de formation (p. ex., théorique, pratique, en classe, à pied d'oeuvre, en cours d'emploi, en ligne, etc.).
Notes :
1) Le terme «formation» est défini au chapitre 3 de cette norme et les exigences sont énoncées dans les chapitres 4 à 7.
2) L'article 6.4.3 présente une explication des activités exclues.
1.4 Application
Cette norme est destinée aux organismes de toute taille ou de tout type qui embauchent des travailleurs et aux organismes et personnes qui conçoivent, élaborent et (ou) donnent des produits et (ou) des services de formation en matière de SST.
1.5 Exigences juridiques
Au moment de la publication de cette norme, les exigences juridiques applicables à la formation en matière de SST étaient différentes dans les diverses juridictions du Canada. Il incombe donc à l'utilisateur de déterminer de quelle façon les exigences juridiques qui s'appliquent dans sa situation sont conciliables avec cette norme.
1.6 Terminologie
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
Ce document constitue la première édition de la CSA Z1001, Formation en matière de santé et sécurité au travail.
Cette norme répond aux besoins des organismes qu'ils puissent offrir une formation cohérente et de qualité en matière de santé et de sécurité au travail (SST) aux travailleurs, aux directeurs et aux superviseurs, ainsi qu'aux membres des comités en santé et en sécurité et aux représentants en matière de sécurité et de santé.
L'ANSI/ASSE Z490.1, Criteria for Accepted Practices in Safety, Health, and Environmental Training a servi de base à l'élaboration de cette norme et son utilisation a été autorisée par l'American Society of Safety Engineers (ASSE).
Le Groupe CSA tient à souligner que l'élaboration de cette norme a été possible, en partie, grâce au soutien financier des organismes de SST des gouvernements fédéral, provinciaux et des territoires, et à la contribution de la Société canadienne de la santé et de la sécurité au travail (SCSST).
Domaine d'application
1.1 Domaine d'application
Cette norme énonce des exigences relatives à la gestion et l'administration de la formation en matière de SST, de la détermination des besoins en matière de formation, et trace les grandes lignes de l'élaboration, de la mise en oeuvre et de la tenue à jour d'un programme de formation en matière de SST et des cours connexes. Cette norme traite également de la façon de choisir les formateurs présentant les qualifications requises et énonce les exigences visant la conception et la prestation de cours de formation en SST. Des annexes informatives renseignent sur la mise en oeuvre de cette norme, et énumèrent les aux membres de comité, aux directeurs et aux superviseurs ainsi qu'aux nouveaux travailleurs. Des exemples d'une matrice de formation, d'un formulaire d'évaluation de cours et d'un sondage sur l'évaluation de la formation qui peuvent être adaptés aux besoins spécifiques de l'utilisateur sont aussi présentés.
1.2 Objet
Cette norme vise à renseigner les organismes et les formateurs sur les pratiques reconnues quant à la formation en matière de SST.
1.3 Exclusions
Cette norme vise la formation structurée, qui comprend une forme quelconque d'évaluation en vue de mesurer les connaissances acquises. Par conséquent, cette norme exclut spécifiquement les activités pédagogiques données en dehors d'un programme de formation structuré où les apprentissages ne sont pas évalués au moyen d'examens ou autre méthode. Cette exclusion s'applique à l'enseignement qui peut être donné par une personne formée ou non, ainsi qu'aux «ateliers boîte à outils», aux «échanges informels», à la formation informelle en cours d'emploi ou autres formes d'enseignement qui ne comprennent pas une évaluation de l'apprentissage par des examens ou autres méthodes d'évaluation.
Cette norme ne prescrit pas de méthode de prestation de la formation. Les principes et exigences énoncés dans cette norme s'appliquent à tout type de service ou de produit de formation (p. ex., théorique, pratique, en classe, à pied d'oeuvre, en cours d'emploi, en ligne, etc.).
Notes :
1) Le terme «formation» est défini au chapitre 3 de cette norme et les exigences sont énoncées dans les chapitres 4 à 7.
2) L'article 6.4.3 présente une explication des activités exclues.
1.4 Application
Cette norme est destinée aux organismes de toute taille ou de tout type qui embauchent des travailleurs et aux organismes et personnes qui conçoivent, élaborent et (ou) donnent des produits et (ou) des services de formation en matière de SST.
1.5 Exigences juridiques
Au moment de la publication de cette norme, les exigences juridiques applicables à la formation en matière de SST étaient différentes dans les diverses juridictions du Canada. Il incombe donc à l'utilisateur de déterminer de quelle façon les exigences juridiques qui s'appliquent dans sa situation sont conciliables avec cette norme.
1.6 Terminologie
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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