Préface
Ce document constitue la troisième édition de la série de normes CSA Z240 MM, Maisons fabriquées en usine, et remplace les éditions précédentes publiées en 1992 et 1986 sous le titre Maisons mobiles.
Les modifications apportées à la version anglaise, qui ont fait l'objet de la mise à jour no 1, publiée en novembre 2009, ont été incorporées au texte.
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Z240.0.1-09 - Exigences générales relatives aux maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme définit les exigences générales relatives aux maisons fabriquées en usine, et notamment celles relatives à la qualité, aux équivalences de rendement, au marquage intérieur et à la fourniture de notices d'instructions écrites.
1.2
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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Z240.1.1-09 - Exigences relatives au transport des maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme prescrit les exigences minimales relatives au transport des maisons fabriquées en usine, y compris celles touchant les attelages, timons, châssis en A et trains de roulement à usage limité ou réutilisables (voir aussi l'article 5.1).
1.2
Cette norme ne s'applique pas aux maisons fabriquées en usine transportées sur chariot-transporteur ou sur remorque à plate-forme.
1.3
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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Z240.2.1-09 - Caractéristiques de construction des maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme prescrit les exigences minimales relatives aux matériaux, aux produits, aux pièces d'équipement et à la qualité d'exécution des maisons fabriquées en usine, en vue d'assurer qu'elles possèdent des caractéristiques suffisamment élevées en ce qui a trait
a) à la résistance et à la rigidité de la charpente ;
b) à la protection contre la corrosion, la pourriture, les insectes et agents destructeurs analogues ;
c) à la protection contre les risques d'incendie ;
d) à la résistance aux intempéries ; et
e) à la durabilité et à l'économie d'entretien.
1.2
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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Z240.4.1-09 - Exigences d'installation des appareils au gaz dans les maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme traite de l'installation en usine des appareils au gaz dans les maisons fabriquées en usine.
Note : Consulter les CAN/CSA-B149.1 et CAN/CSA-B149.2 pour les cas d'installation non prévus dans cette norme.
1.2
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives(facultatives) pour en préciser l'application.
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Z240.5.1-09 -Exigences d'installation des appareils au mazout dans les maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme traite de l'installation en usine des appareils, accessoires et équipements au mazout dans les maisons fabriquées en usine ou sur le toit de ces maisons, y compris dans les véhicules modifiés ou spécialisés comme les roulottes industrielles ou commerciales.
1.2
Cette norme est, dans ses grandes lignes, conforme à la CSA B139, qui devrait être consultée pour les cas d'installation non prévus par cette norme.
1.3
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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Z240.9.1-09 - Calcul des charges et conception des conduits de chauffage et de climatisation des maisons fabriquées en usine
Domaine d'application
1.1
Cette norme précise les exigences relatives a) au calcul des gains et des déperditions de chaleur dans les maisons fabriquées en usine ; et b) à la conception des conduits de distribution et de reprise d'air dans ces maisons.
1.2
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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