B365-F10 (C2015)
Code d'installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe
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Product Details
L'installation inadéquate d’appareils électroménagers, tels les générateurs d'air chaud, les chaudières, les poêles-cuisinières, les cuisinières, les foyers préfabriqués et les chauffe-eau domestiques, constitue la principale cause d’incendies domestiques et d’intoxication au monoxyde de carbone. Cette nouvelle norme énonce les exigences relatives à l'installation, à la modification et à l'entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l’intérieur ou à l’extérieur. L'expression « combustible solide » désigne notamment le bois de corde, les copeaux de bois, la sciure de bois, les billes de tourbe, les granules de bois, le maïs en grains et le charbon. La norme CSA B365-10 est destinée autant aux apprentis qu'aux professionnels, aux entrepreneurs et aux propriétaires d'entreprise exerçant leurs activités dans le domaine des appareils à combustible.
Préface
Ce document constitue la septième édition de la CSA B365, Code d'installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe. II remplace les éditions précédentes publiées en 2001, 1991, 1987, 1984, 1982 et 1980.
Domaine d’application
1.1
Ce code énonce les exigences ayant trait à l'installation, à la modification et à l'entretien des appareils à combustibles solides et du matériel connexe installés à l'intérieur ou à l'extérieur.
1.2
Aux fins du code, on entend par appareils à combustibles solides
a) les générateurs d'air chaud ;
b) les chaudières ;
c) les poêles-cuisinières ;
d) les cuisinières ;
e) les poêles ;
f) les foyers préfabriqués ; et
g) les chauffe-eau domestiques.
1.3
Aux fins du code, le terme «combustible solide» englobe
a) le bois de corde ;
b) les copeaux ;
c) la sciure ;
d) les billes de tourbe ;
e) les granules de bois et de biocombustibles ;
f) le maïs en grains ; et
g) le charbon.
1.4
Ce code ne s'applique pas
a) aux incinérateurs ;
b) aux foyers construits sur place ;
c) au matériel utilisé dans des procédés industriels ; ou
d) aux appareils portatifs.
1.5
Dans les normes CSA, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
1.6
Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles de ce code. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.