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    • CAN/CSA-Z267-F00 (C2011)

    Codes & Standards - Purchase

    CAN/CSA-Z267-F00 (C2011)

    Code de sécurité concernant les jeux et les manèges
    SKU: 2413841 Published by CSA Group Publication Year 2000 Reaffirmed in 2011 32 pages Withdrawn

    Product Details

    • Preface/Scope

    Préface


    Cette norme constitue la troisième édition de la norme Z267, Code de sécurité concernant les jeux et les manèges. Elle remplace les éditions antérieures publiées en 1983 et 1971.


    Dans le but d’assurer la sécurité du public et de prévenir les blessures, la norme établit des exigences et des lignes directrices minimales visant la conception, la fabrication, l’entretien et le fonctionnement des jeux, des manèges et des installations temporaires utilisés, de façon générale, à l’occasion de carnavals et de foires ainsi que dans des lieux commerciaux et des parcs d’attraction.


    CSA international remercie l’American Society for Testing and Materials (ASTM) qui lui a permis d’utiliser du matériel tiré de sa série de normes relatives aux jeux et aux manèges. La collaboration de l’ASTM a permis au Comité technique sur les manèges de CSA International de mieux travailler à harmoniser cette édition de la norme Z267 avec les normes ASTM. Cette norme vise à faciliter l’acceptation et la circulation d’un pays à l’autre des jeux et des manèges, puisque la plupart des appareils utilisés au Canada proviennent des États-Unis ou d’autres pays où les normes pertinentes se comparent avantageusement aux normes américaines. Le Comité technique a passé en revue les normes ASTM suivantes : F698, F747, F770, F846, F853, F893, F1159, F1193 et F1305. Ces normes ont été extraites du Annual Book of ASTM Standards, de l’ASTM dont les droits d’auteur appartiennent à l’American Society for Testing and Materials, 100 Barr Harbor Drive, West Conshohocken, Pennsylvanie, 19428 É.-U.


    Cette norme ne prétend pas couvrir tous les aspects de sécurité reliés à son utilisation. Il incombe à l’utilisateur de cette norme d’établir des mesures appropriées visant la santé et la sécurité et de déterminer au préalable si les restrictions réglementaires s’appliquent.


    Domaine d'application


    1.1 Généralités


    Cette norme énonce des exigences visant la conception, la fabrication, la construction, la modification, le montage et le démontage, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai et l'entretien des jeux et des manèges.


    En cas de divergence entre cette norme et un ouvrage de référence, cette norme prévaut.


    Cette norme est adéquate pour les conditions généralement rencontrées dans l'industrie. La norme ne prévoit pas spécifiquement les conditions anormales ou inhabituelles, ni tous les détails des exigences de conception et de construction.


    Aux fins de la norme, le terme «manège» comprend également un jeu.


    1.2 Lignes directrices supplémentaires


    Cette norme énonce également des lignes directrices facultatives concernant:


    (a) les glissoires d'eau (appendice A);


    (b) les karts (appendice B).


    1.3 Jeu ou manège existant


    Les exigences de cette norme visant le fonctionnement, l'entretien, la mise à l'essai, la modification, le montage et le démontage, le cas échéant, et l'inspection s'appliquent à un jeu ou un manège existant.


    Note: Un appareil existant installé conformément à une édition précédente de la norme peut ne pas satisfaire aux nouvelles exigences de conception.


    1.4 Exceptions


    Dans le cas d'une conception innovatrice ou d'une configuration nouvelle qui ne peut être classée de façon précise, ou lorsqu'une non-conformité est signalée, on peut dévier d'une exigence si une sécurité équivalente est assurée.


    1.5 Exemptions


    La norme ne vise pas:


    (a) les jeux ou les manèges conçus pour être utilisés comme des appareils àperception automatique;


    (b) les remontées mécaniques visées par la norme CAN/CSA-Z98;


    (c) les appareils élévateurs visés par la norme CAN/CSA-B44;


    (d) les aires et l'équipement de jeu visés par la norme CSA Z614;


    (e) les jeux à paroi souple visés par la norme ASTM F 1918, autres que les structures gonflables autoportantes;


    (f) les jeux actionnés par la force musculaire;


    (g) les sauts à l'élastique (bungee);


    (h) les montgolfières.


    1.6 Système de mesure


    Les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses ne sont données qu'à titre informatif.


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