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COLLECTION C22.1-F15
Contient C22.1-15, Code canadien de l'électricité, première partie (vingt-troisième édition), norme de sécurité relative aux installations électriques; C22.1HB-15, Guide explicatif du CCÉ, Explication des articles du code canadien de l'électricité, Première partie et 2015 Guide de reférence rapide électrique
SKU: 2021566
Published by CSA Group
Publication Year 2015
1589 pages
Product Details
Aperçu
La sécurité en matière d'électricité au Canada relève de la responsabilité de chaque province et territoire. À titre de professionnel en électricité, vous êtes tenu de connaître la législation et les règlements concernant la sécurité en matière d'électricité en vigueur dans votre province ainsi que les différences entre les codes provinciaux actuels et antérieurs. La connaissance et l'application des exigences du Code canadien de l'électricité 2015 vous aident à faire en sorte que vos installations électriques soient sécuritaires et réduisent la nécessité de refaire des travaux onéreux, contribuant ainsi à ce que vos projets respectent les échéanciers.
Raisons pour lesquelles vous devez acheter le Code canadien de l'électricité 2015:
La sécurité en matière d'électricité au Canada relève de la responsabilité de chaque province et territoire. À titre de professionnel en électricité, vous êtes tenu de connaître la législation et les règlements concernant la sécurité en matière d'électricité en vigueur dans votre province ainsi que les différences entre les codes provinciaux actuels et antérieurs. La connaissance et l'application des exigences du Code canadien de l'électricité 2015 vous aident à faire en sorte que vos installations électriques soient sécuritaires et réduisent la nécessité de refaire des travaux onéreux, contribuant ainsi à ce que vos projets respectent les échéanciers.
Raisons pour lesquelles vous devez acheter le Code canadien de l'électricité 2015:
- Contient plus de 200 mises à jour et révisions, y compris les principaux changements apportés aux sections portant sur les énergies renouvelables, les emplacements dangereux et le chauffage électrique
- Comprend les changements apportés à la classification des emplacements dangereux et aux exigences de zonage qui touchent vos installations et vous permettraient d'économiser de l'argent
- Indique les principaux changements apportés à l'examen Sceau rouge et aux programmes connexes
- Explique l'incidence que pourraient avoir les changements apportés aux méthodes de câblage actuelles et les nouvelles méthodes de câblage sur votre travail
- En prime – La version papier GRATUITE du Guide de référence rapide d'une valeur de 25 $
Préface
Cette vingt-troisième édition du Code canadien de l'électricité, Première partie, a été approuvée par le Comité sur le Code canadien de l'électricité, Première partie, et par le Comité sur les pouvoirs de réglementation au cours de leurs réunions tenues en juin 2014 à Charlottetown sur l'Île-du-Prince-Édouard. Elle remplace les éditions antérieures publiées en 2012, 2009, 2006, 2002, 1998, 1994, 1990, 1986, 1982, 1978, 1975, 1972, 1969, 1966, 1962, 1958, 1953, 1947, 1939, 1935, 1930 et 1927.
Dans cette édition, bon nombre de sections ont fait l'objet d'importantes révisions. Ainsi, la section 4 énonce maintenant des exigences visant le courant admissible des câbles haute tension et les articles visant la température à l'extrémité des conducteurs ont été clarifiés. En outre, le nouveau tableau 39 simplifie le choix des conducteurs de branchement et d'artère destinés à un usage résidentiel. Plus d'options sont données pour le calcul de la charge et de la chute de tension.
Des clarifications ont été apportées au choix du conducteur de continuité des masses grâce à l'ajout des tableaux 16A et 16B. En outre, dans la section 12 on a ajouté et révisé des exigences visant les méthodes de câblage et on a augmenté les tableaux visant le nombre de conducteurs dans un conduit.
La section 18 a fait l'objet d'importantes modifications. Les exigences applicables aux emplacements de classe II et de classe III se trouvent maintenant dans l'appendice J, et des exigences applicables aux atmosphères explosives dues à des poussières basées sur les zone 20, 21 et 22 de la CEI ont été ajoutées à la section 18. Les exigences sont maintenant réparties comme suit :
Zones 0, 1, 2, 20, 21 et 22 - Section 18
Classes I, II et III et divisions correspondantes - Appendice J
Note:
Un renvoi à la classe I uniquement constitue un renvoi général à toutes les classes d'atmosphères explosives gazeuses de zone 0, zone 1 et zone 2.
Un renvoi à la classe II ou à la classe III uniquement constitue un renvoi général à toutes les classes d'atmosphères explosives dues à des poussières de zone 20, zone 21 et zone 22.
Un renvoi spécifique à une zone d'un emplacement de classe I est un renvoi à cette zone.
Il n'y a, à l'heure actuelle, aucun renvoi à des zones ou divisions d'emplacements de classe II ou de classe III dans les articles de ce Code (c.-à-d., sections 0 à 86).
D'autres modifications ont été apportées à cette édition, notamment :
les exigences applicables à la protection anti-arcs ont été élargies et clarifiées ;
la section 50 a été incorporée à la section 64 ;
la section 62 a été entièrement réécrite ; et
dans la version en anglais, le terme «injury» a été remplacé par le terme «damage» dans tout le Code. Il est à noter que cette modification terminologique n'a aucune incidence sur le texte en français.
Bon nombre des modifications apportées à cette édition sont le résultat des travaux des groupes de travail interfonctionnels. Leurs efforts sont grandements appréciés.
Présentation
Le Code se divise en sections numérotées, chacune traitant de certains aspects principaux du travail. Les sections 0 à 16 et 26 sont considérées comme des sections générales et les autres sections complètent ou modifient les sections générales. Les sections se divisent en articles dont les titres en facilitent la consultation :
a) Réseau de numérotation - Exception faite de la section 38, les nombres pairs sont utilisés pour identifier les sections et les articles du Code. Les numéros d'articles se composent du numéro de la section, séparé par un tiret d'un nombre à 3 ou 4 chiffres. Cette façon de procéder permet d'utiliser les nombres impairs pour les nouveaux articles à insérer dans le Code à la suite de révisions effectuées entre deux publications. Étant donné l'introduction de certains nouveaux articles et la suppression de certains articles existants, suscitées par la révision de chaque édition, les numéros des articles relatifs à une prescription particulière quelconque diffèrent parfois d'une édition à l'autre.
b) Subdivision des articles - Comme dans les articles 8-204 et 8-206, les autres articles du Code sont subdivisés et repérés comme suit :
00-000 | Article
1) | Paragraphe
a) | Alinéa
(i) | Alinéa
A) | Alinéa
c) Référence à d'autres articles, etc. - Si on se réfère àplusieurs autres articles (p. ex., articles 10-200 à 10-206), le premier et le dernier articles mentionnés sont inclus dans la référence. Lorsqu'on se réfère à un paragraphe ou à un alinéa à l'intérieur du même article, il suffit d'indiquer le numéro du paragraphe ou la lettre de l'alinéa précédé du mot «paragraphe» ou «alinéa». Si on fait référence à un autre article ou à une autre section, on doit préciser le numéro de l'article et le faire précéder du mot «article» [p. ex., article 10-200 3) et non paragraphe 3) de l'article 10-200].
Les principaux changements apportés à l'édition 2015 du Code canadien de l'électricité, Première partie par rapport à l'édition 2012 sont indiqués par le symbole delta (?) dans la marge. Tous les changements ne sont pas indiqués. Les symboles ont pour but d'aider le lecteur, mais ils ne sont pas un guide des modifications. Il est donc important de ne pas se fier uniquement au symbole pour repérer les modifications. Les utilisateurs doivent consulter l'ensemble du Code de même que les modifications ou les interprétations des autorités locales.
Domaine d'application
Ce Code s'applique à tous les travaux d'électricité et à tout appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, sous toutes les tensions possibles dans les installations électriques des bâtiments, structures et propriétés, y compris les constructions préfabriquées déménageables et non déménageables, et les bateaux autopropulsés immobilisés pour des périodes dépassant cinq mois et branchés, continuellement ou de temps en temps, à une alimentation électrique côtière, à l'exception:
Voir aussi la CSA M421 en ce qui a trait aux mines et aux carrières.
Le fait qu'une autorité adopte ce Code et les ouvrages de référence ne signifie pas qu'elle garantie ou assure la durée de vie, la durabilité ou la tenue en service de l'appareillage et des matériaux visés.
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C22.1HB-F15 - Guide explicatif du CCÉ, Explication des articles du code canadien de l'électricité, Première partie
Introduction au Guide explicatif du CCÉ
Ce Guide renferme de la documentation sur les raisons qui motivent les exigences du Code canadien de l'électricité, Première partie et fournit des explications sur les articles dans un langage simple et facile à comprendre. Le Guide vise à faciliter une meilleure compréhension des exigences de sécurité du Code.
Le Guide n'a pas été rédigé pour constituer un code d'exigences obligatoires. Dans le CCÉ, Première partie, le terme «doit» indique une prescription, mais quand il est utilisé dans ce Guide, ce terme ne porte pas la même valeur ; il sert ici à simplement appuyer les exigences qui sont établies dans le Code. On a veillé à ce que le but des articles soit clair aux utilisateurs du Guide. Cependant, il ne faut en aucune circonstance que les utilisateurs du Guide se réfèrent uniquement au Guide pour déterminer les exigences actuelles du Code. Il est entendu que cela exige des références au Code même et à tout amendement local. La CSA n'assume pas de responsabilité pour toute erreur ou omission qui pourrait se trouver dans ce Guide.
Les articles du Code canadien de l'électricité, Première partie se divisent en deux groupes. Les sections 0 à 16 et 26 sont considérées comme des sections générales tandis que les autres sections sont complémentaires, ou modifient ces sections générales. Ainsi, une exigence qui se trouve dans une section complémentaire a préséance sur une exigence générale.
Par exemple,
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2015 GUIDE DE RÉFÉRENCE RAPIDE ÉLECTRIQUE
Préface
Ce document constitue la deuxième édition du Guide de référence rapide de l’électricité, publié par le Groupe CSA. Il s’agit d’un manuel qui va de pair avec l’édition 2015 du Code canadien de l’électricité, Première partie.
Le Guide de référence rapide de l’électricité dirige le lecteur vers les articles les plus fréquemment cités du Code et vers d’autres renseignements utiles au personnel ayant à travailler souvent à pied d’oeuvre. La plupart des renseignements sont présentés sous forme de tableaux faciles à consulter. Le Guide de référence rapide de l’électricité présente aussi certains renseignements de base relativement à la terminologie de l’électricité et aux méthodes de travail. Les dernières sections regroupent des tableaux de base qui résument diverses grosseurs commerciales, valeurs nominales normalisées et équivalences, ainsi que des extraits des tableaux et schémas du Code les plus souvent consultés.
Le Guide de référence rapide de l’électricité est un outil compact et facile à consulter à pied d’oeuvre, et son contenu n’est donc pas complet ; il ne faut pas le considérer comme un équivalent du Code canadien de l’électricité, Première partie. Le Groupe CSA n’assume aucune responsabilité à l’égard d’erreurs ou d’omissions pouvant résulter des renseignements contenus dans cette publication.
Certaines de modifications apportées à l’édition 2015 du Code canadien de l’électricité, Première partie sont incluses dans cette édition du Guide de référence rapide de l’électricité. Ces modifications incluent les suivantes :
une nouvelle façon d’établir comment utiliser la température de terminaison d’un appareillage pour établir la température normalisée du conducteur au moment de calculer le courant admissible maximal du conducteur ;
de nouveaux facteurs de correction à utiliser pour déterminer le courant admissible maximal des conducteurs dans certaines conditions ;
de nouveaux tableaux à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conducteurs de continuité des masses ;
l’ajout du tableau 39 à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conducteurs de branchement trifilaires convenant à 120/240 V et à 120/208 V destinés à des logements individuels et des conducteurs d’artère qui alimentent les unités de maisons en rangée et bâtiments semblables ;
l’ajout d’exigences visant les conduits de câbles de classe A et de classe B ;
l’ajout d’exigences applicables aux tubes électriques métalliques destinés aux emplacements mouillés ou à l’extérieur ;
l’ajout des tableaux 6A à 6K à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conduits ou des tubes lorsque tous les conducteurs sont de la même grosseur, conviennent à la même tension nominale, et sont protégés par le même type d’isolant ;
l’ajout d’exigences visant la protection contre les arcs dans les circuits des prises de courant dans les logements individuels et les logements ;
l’ajout sous la colonne de courants à pleine charge au tableau 44 de la colonne «208 V» pour les moteurs triphasés ; et
l’ajout du tableau 68 à utiliser pour déterminer la longueur maximale des conducteurs utilisés dans des logements, mesurée du côté alimentation du branchement du consommateur au point d’utilisation le plus éloigné sur un circuit monophasé de 120 V c.a. (circuit bifilaire) comportant des conducteurs en cuivre convenant à 90 °C à une température ambiante de 30 °C.
Cette vingt-troisième édition du Code canadien de l'électricité, Première partie, a été approuvée par le Comité sur le Code canadien de l'électricité, Première partie, et par le Comité sur les pouvoirs de réglementation au cours de leurs réunions tenues en juin 2014 à Charlottetown sur l'Île-du-Prince-Édouard. Elle remplace les éditions antérieures publiées en 2012, 2009, 2006, 2002, 1998, 1994, 1990, 1986, 1982, 1978, 1975, 1972, 1969, 1966, 1962, 1958, 1953, 1947, 1939, 1935, 1930 et 1927.
Dans cette édition, bon nombre de sections ont fait l'objet d'importantes révisions. Ainsi, la section 4 énonce maintenant des exigences visant le courant admissible des câbles haute tension et les articles visant la température à l'extrémité des conducteurs ont été clarifiés. En outre, le nouveau tableau 39 simplifie le choix des conducteurs de branchement et d'artère destinés à un usage résidentiel. Plus d'options sont données pour le calcul de la charge et de la chute de tension.
Des clarifications ont été apportées au choix du conducteur de continuité des masses grâce à l'ajout des tableaux 16A et 16B. En outre, dans la section 12 on a ajouté et révisé des exigences visant les méthodes de câblage et on a augmenté les tableaux visant le nombre de conducteurs dans un conduit.
La section 18 a fait l'objet d'importantes modifications. Les exigences applicables aux emplacements de classe II et de classe III se trouvent maintenant dans l'appendice J, et des exigences applicables aux atmosphères explosives dues à des poussières basées sur les zone 20, 21 et 22 de la CEI ont été ajoutées à la section 18. Les exigences sont maintenant réparties comme suit :
Zones 0, 1, 2, 20, 21 et 22 - Section 18
Classes I, II et III et divisions correspondantes - Appendice J
Note:
Un renvoi à la classe I uniquement constitue un renvoi général à toutes les classes d'atmosphères explosives gazeuses de zone 0, zone 1 et zone 2.
Un renvoi à la classe II ou à la classe III uniquement constitue un renvoi général à toutes les classes d'atmosphères explosives dues à des poussières de zone 20, zone 21 et zone 22.
Un renvoi spécifique à une zone d'un emplacement de classe I est un renvoi à cette zone.
Il n'y a, à l'heure actuelle, aucun renvoi à des zones ou divisions d'emplacements de classe II ou de classe III dans les articles de ce Code (c.-à-d., sections 0 à 86).
D'autres modifications ont été apportées à cette édition, notamment :
les exigences applicables à la protection anti-arcs ont été élargies et clarifiées ;
la section 50 a été incorporée à la section 64 ;
la section 62 a été entièrement réécrite ; et
dans la version en anglais, le terme «injury» a été remplacé par le terme «damage» dans tout le Code. Il est à noter que cette modification terminologique n'a aucune incidence sur le texte en français.
Bon nombre des modifications apportées à cette édition sont le résultat des travaux des groupes de travail interfonctionnels. Leurs efforts sont grandements appréciés.
Présentation
Le Code se divise en sections numérotées, chacune traitant de certains aspects principaux du travail. Les sections 0 à 16 et 26 sont considérées comme des sections générales et les autres sections complètent ou modifient les sections générales. Les sections se divisent en articles dont les titres en facilitent la consultation :
a) Réseau de numérotation - Exception faite de la section 38, les nombres pairs sont utilisés pour identifier les sections et les articles du Code. Les numéros d'articles se composent du numéro de la section, séparé par un tiret d'un nombre à 3 ou 4 chiffres. Cette façon de procéder permet d'utiliser les nombres impairs pour les nouveaux articles à insérer dans le Code à la suite de révisions effectuées entre deux publications. Étant donné l'introduction de certains nouveaux articles et la suppression de certains articles existants, suscitées par la révision de chaque édition, les numéros des articles relatifs à une prescription particulière quelconque diffèrent parfois d'une édition à l'autre.
b) Subdivision des articles - Comme dans les articles 8-204 et 8-206, les autres articles du Code sont subdivisés et repérés comme suit :
00-000 | Article
1) | Paragraphe
a) | Alinéa
(i) | Alinéa
A) | Alinéa
c) Référence à d'autres articles, etc. - Si on se réfère àplusieurs autres articles (p. ex., articles 10-200 à 10-206), le premier et le dernier articles mentionnés sont inclus dans la référence. Lorsqu'on se réfère à un paragraphe ou à un alinéa à l'intérieur du même article, il suffit d'indiquer le numéro du paragraphe ou la lettre de l'alinéa précédé du mot «paragraphe» ou «alinéa». Si on fait référence à un autre article ou à une autre section, on doit préciser le numéro de l'article et le faire précéder du mot «article» [p. ex., article 10-200 3) et non paragraphe 3) de l'article 10-200].
Les principaux changements apportés à l'édition 2015 du Code canadien de l'électricité, Première partie par rapport à l'édition 2012 sont indiqués par le symbole delta (?) dans la marge. Tous les changements ne sont pas indiqués. Les symboles ont pour but d'aider le lecteur, mais ils ne sont pas un guide des modifications. Il est donc important de ne pas se fier uniquement au symbole pour repérer les modifications. Les utilisateurs doivent consulter l'ensemble du Code de même que les modifications ou les interprétations des autorités locales.
Domaine d'application
Ce Code s'applique à tous les travaux d'électricité et à tout appareillage électrique fonctionnant, ou destiné à fonctionner, sous toutes les tensions possibles dans les installations électriques des bâtiments, structures et propriétés, y compris les constructions préfabriquées déménageables et non déménageables, et les bateaux autopropulsés immobilisés pour des périodes dépassant cinq mois et branchés, continuellement ou de temps en temps, à une alimentation électrique côtière, à l'exception:
- des installations ou de l'appareillage utilisés par un réseau public de distribution d'électricité, de télécommunications ou de télédistribution fonctionnant en tant que tel et reconnu par les autorités de réglementation compétentes et situés à l'extérieur ou à l'intérieur des bâtiments, ou parties de bâtiments réservés à cet usage ;
- de l'appareillage et des installations utilisés pour l'exploitation de chemins de fer électriques et alimentés exclusivement par les circuits alimentant la force motrice ;
- des installations ou de l'appareillage utilisés par les chemins de fer à des fins de signalisation et de télécommunications et situés à l'extérieur ou à l'intérieur des bâtiments, ou parties de bâtiments réservés à cet usage;
- des aéronefs ; et
- des réseaux électriques de navires sous la juridiction de Transports Canada.
Voir aussi la CSA M421 en ce qui a trait aux mines et aux carrières.
Le fait qu'une autorité adopte ce Code et les ouvrages de référence ne signifie pas qu'elle garantie ou assure la durée de vie, la durabilité ou la tenue en service de l'appareillage et des matériaux visés.
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C22.1HB-F15 - Guide explicatif du CCÉ, Explication des articles du code canadien de l'électricité, Première partie
Introduction au Guide explicatif du CCÉ
Ce Guide renferme de la documentation sur les raisons qui motivent les exigences du Code canadien de l'électricité, Première partie et fournit des explications sur les articles dans un langage simple et facile à comprendre. Le Guide vise à faciliter une meilleure compréhension des exigences de sécurité du Code.
Le Guide n'a pas été rédigé pour constituer un code d'exigences obligatoires. Dans le CCÉ, Première partie, le terme «doit» indique une prescription, mais quand il est utilisé dans ce Guide, ce terme ne porte pas la même valeur ; il sert ici à simplement appuyer les exigences qui sont établies dans le Code. On a veillé à ce que le but des articles soit clair aux utilisateurs du Guide. Cependant, il ne faut en aucune circonstance que les utilisateurs du Guide se réfèrent uniquement au Guide pour déterminer les exigences actuelles du Code. Il est entendu que cela exige des références au Code même et à tout amendement local. La CSA n'assume pas de responsabilité pour toute erreur ou omission qui pourrait se trouver dans ce Guide.
Les articles du Code canadien de l'électricité, Première partie se divisent en deux groupes. Les sections 0 à 16 et 26 sont considérées comme des sections générales tandis que les autres sections sont complémentaires, ou modifient ces sections générales. Ainsi, une exigence qui se trouve dans une section complémentaire a préséance sur une exigence générale.
Par exemple,
- Pour un raccordement fileté, l'article 12-1008 exige la pénétration de trois filets alors que l'article 18-106 en exige cinq dans une aire de classe I, zone 1.
- La section 4 permet l'utilisation de conducteurs d'aluminium mais l'article 32-100 ne permet pas l'utilisation de conducteurs d'aluminium dans les systèmes d'alarme incendie.
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2015 GUIDE DE RÉFÉRENCE RAPIDE ÉLECTRIQUE
Préface
Ce document constitue la deuxième édition du Guide de référence rapide de l’électricité, publié par le Groupe CSA. Il s’agit d’un manuel qui va de pair avec l’édition 2015 du Code canadien de l’électricité, Première partie.
Le Guide de référence rapide de l’électricité dirige le lecteur vers les articles les plus fréquemment cités du Code et vers d’autres renseignements utiles au personnel ayant à travailler souvent à pied d’oeuvre. La plupart des renseignements sont présentés sous forme de tableaux faciles à consulter. Le Guide de référence rapide de l’électricité présente aussi certains renseignements de base relativement à la terminologie de l’électricité et aux méthodes de travail. Les dernières sections regroupent des tableaux de base qui résument diverses grosseurs commerciales, valeurs nominales normalisées et équivalences, ainsi que des extraits des tableaux et schémas du Code les plus souvent consultés.
Le Guide de référence rapide de l’électricité est un outil compact et facile à consulter à pied d’oeuvre, et son contenu n’est donc pas complet ; il ne faut pas le considérer comme un équivalent du Code canadien de l’électricité, Première partie. Le Groupe CSA n’assume aucune responsabilité à l’égard d’erreurs ou d’omissions pouvant résulter des renseignements contenus dans cette publication.
Certaines de modifications apportées à l’édition 2015 du Code canadien de l’électricité, Première partie sont incluses dans cette édition du Guide de référence rapide de l’électricité. Ces modifications incluent les suivantes :
une nouvelle façon d’établir comment utiliser la température de terminaison d’un appareillage pour établir la température normalisée du conducteur au moment de calculer le courant admissible maximal du conducteur ;
de nouveaux facteurs de correction à utiliser pour déterminer le courant admissible maximal des conducteurs dans certaines conditions ;
de nouveaux tableaux à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conducteurs de continuité des masses ;
l’ajout du tableau 39 à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conducteurs de branchement trifilaires convenant à 120/240 V et à 120/208 V destinés à des logements individuels et des conducteurs d’artère qui alimentent les unités de maisons en rangée et bâtiments semblables ;
l’ajout d’exigences visant les conduits de câbles de classe A et de classe B ;
l’ajout d’exigences applicables aux tubes électriques métalliques destinés aux emplacements mouillés ou à l’extérieur ;
l’ajout des tableaux 6A à 6K à utiliser pour déterminer la grosseur minimale des conduits ou des tubes lorsque tous les conducteurs sont de la même grosseur, conviennent à la même tension nominale, et sont protégés par le même type d’isolant ;
l’ajout d’exigences visant la protection contre les arcs dans les circuits des prises de courant dans les logements individuels et les logements ;
l’ajout sous la colonne de courants à pleine charge au tableau 44 de la colonne «208 V» pour les moteurs triphasés ; et
l’ajout du tableau 68 à utiliser pour déterminer la longueur maximale des conducteurs utilisés dans des logements, mesurée du côté alimentation du branchement du consommateur au point d’utilisation le plus éloigné sur un circuit monophasé de 120 V c.a. (circuit bifilaire) comportant des conducteurs en cuivre convenant à 90 °C à une température ambiante de 30 °C.