CSA Z98:F19 (C2024)

Préface

Ce document constitue la huitième édition de CSA Z98, Remontées mécaniques et convoyeurs. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2014 et en 2007 sous le même titre et les éditions publiées en 2001, 1996, 1991, 1978 et 1968, intitulées Remontées mécaniques.

Les différences notables par rapport à l’édition précédente sont notamment :

a) une nouvelle annexe Lde notes sur les articles;

b) une mise à jour des exigences visant ce qui suit :

i) attaches d’extrémité;

ii) convoyeurs couverts;

iii) câbles porteurs;

iv) freins de secours;

v) présence de givre ou de vent;

vi) dégagements;

vii) freins sur les remontées de surface;

viii) essai non destructif (examen magnétoscopique MRT des câbles des arbalètes);

ix) freinage des fils neige;

x) remontées mécaniques pour véhicules secondaires tractés; et

xi) contamination des gorges; et

c) mise à jour des ouvrages de référence.

L’appui financier nécessaire à la production de cette norme a été généreusement accordé par la Canada West Ski Areas Association (CWSAA), l’Ontario Ski Resorts Association (OSRA), l’Association des stations de ski du Québec (ASSQ) et l’Atlantic Ski Area Association (ASAA).

La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mars 2019, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les remontées mécaniques et les convoyeurs, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la sécurité des équipements industriels mécaniques, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.

Ce code a été élaboré conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Ce code a été publié en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.

Domaine d’application

1.1 Généralités

Cette norme établit les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la modification, au fonctionnement, à la vérification, à la mise à l’essai et à l’entretien des remontées mécaniques et des convoyeurs.

Les exigences relatives aux conditions inhabituelles ou anormales ne sont pas spécifiquement énoncées, pas plus que tous les détails d’ingénierie et de construction. Il est entendu que tout travail exécuté dans le cadre du domaine d’application de cette norme est au minimum conforme aux règles de sécurité qui y sont formulées ou suggérées.

Cette norme ne traite pas tous les aspects de la sécurité concernant les remontées mécaniques et les convoyeurs. Il incombe à son utilisateur d’établir des pratiques de sécurité adéquates et de déterminer l’applicabilité de toute limitation ou exigence réglementaire.

1.2 Matériel visé

Dans cette norme, les remontées mécaniques et les convoyeurs comprennent :

a) les téléphériques réversibles à câbles porteurs simples ou doubles;

b) les remontées mécaniques aériennes monocâbles, bicâbles et tricâbles à attaches débrayables et fixes, y compris les télécabines, les télésièges et autres appareils similaires;

c) les remontées mécaniques de surface, y compris les arbalètes, les téléskis et les sellettes, et autres appareils similaires;

d) les fils neige, y compris les fils neige métalliques et textiles;

e) les remontées à véhicules secondaires tractés; et

f) les appareils dotés d’un élément souple mobile qui :

i) transportent des personnes vers le haut pour des activités récréatives ou sportives; ou

ii) servent de convoyeurs d’embarquement.

1.3 Marchandises

Des marchandises peuvent être transportées par le matériel visé par cette norme si une provision a été faite lors de la conception et si toutes les mesures de sécurité pertinentes sont prises.

1.4 Funiculaires

Cette norme peut être adoptée pour les funiculaires et les téléphériques automoteurs.

1.5 Terminologie

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.