CSA Z8002:F14 (C2018)

L’exploitation et l’entretien appropriés d’un établissement de santé constituent l’élément essentiel d’une prestation sûre et efficace des services aux patients ainsi que de la santé et de la sécurité du personnel. Selon la taille de l’établissement, les activités d’exploitation et d’entretien peuvent être la responsabilité d’une seule personne ou peuvent être réparties parmi un personnel assez important. Néanmoins, les principes de base restent les mêmes : pour que la sécurité, le rendement et l’efficacité soient les meilleurs possibles, l’exploitation et l’entretien doivent être assurés par un personnel compétent et qualifié qui s’appuie sur un système bien organisé et documenté.

Le Programme coordonné d’exploitation et d’entretien (PCEE) constitue l’élément principal de cette norme. But du programme :

a) identifier les systèmes et composantes du bâtiment de l’établissement de santé qui nécessitent exploitation et entretien (c.-à-d., composantes, systèmes et équipement de bâtiments);

b) attribuer la responsabilité de l’exploitation de chacune des composantes ;

c) attribuer la responsabilité de l’entretien de chacune des composantes ;

d) s’assurer que les personnes et services concernés sont bien informés de leurs responsabilités ;

e) s’assurer que la documentation nécessaire (manuels de référence, plans, documents de formation, etc.) est disponible sous format électronique ou papier pour les personnes qui en ont besoin, au moment et à l’endroit où ils sont requis ; et

f) mettre en place un processus d’amélioration continue du programme d’exploitation et d’entretien.

Cette norme présente un cadre pour l’exploitation et l’entretien et stipule les exigences en ce qui concerne les éléments essentiels d’un programme d’exploitation et d’entretien, tout en laissant à l’établissement de santé une marge qui lui permet d’adapter le programme à sa taille, à son champ d’activités et à sa situation particulière. Comme dans le cas de tout programme nouveau, il se pourrait qu’un certain temps soit nécessaire avant qu’un établissement de santé ait mis en place l’ensemble des éléments et que ceux-ci soient fonctionnels ; toutefois, toute amélioration dans l’organisation et la gestion des activités d’exploitation et d’entretien apporte une différence, et peu accroître la sécurité, la fiabilité et la rentabilité globale de l’établissement de santé.

Preface

Ce document constitue la première édition de la CSA Z8002, Exploitation et entretien des établissements de santé. Cette norme fait partie de la série de normes Z8000 relatives à la conception et à la construction des établissements de santé et qui comprend : 

a) la CSA Z8000, Établissements de santé canadiens ; et 

b) la CSA Z8001, Mise en service des installations de santé. 

Domaine d’application

1.1

Cette norme énonce les exigences pour l’exploitation et l’entretien d’un établissement de santé, y compris les exigences relatives aux systèmes qualité. Elle énonce les exigences particulières relatives aux éléments suivants : 

a) bâtiments (ses systèmes et composantes) ; 

b) les aspects du site liés au bâtiment et à ses fonctions, y compris les voies d’accès sur place ; 

c) infrastructures publiques ; 

d) systèmes électromécaniques, de communications et de sécurité relatifs aux bâtiments ; 

e) systèmes de sécurité des personnes ; 

f) chambres d’isolement respiratoire, salles d’opération, et salles d’interventions médicales spécialisées ; 

g) équipements fixes tel que spécifié à l’article 1.4 ; et 

h) installations techniques et interfaces pour les équipements installés, tant médicaux que non médicaux. 

Note : L’établissement de santé devrait connaître les exigences réglementaires provinciales/territoriales et municipales qui s’appliquent aux systèmes d’exploitation et d’entretien et à ceux de sécurité des personnes et s’ajoutent aux normes CSA pertinentes. 

1.2

Cette norme énonce les exigences pour l’établissement de santé dans son ensemble. Elle ne spécifie pas les responsabilités attribuées à des emplois ou des services précis. 

Note : Les établissements de santé ont des tailles, champs d’activités et organisations qui peuvent être très différents. Cette norme définit les exigences fondamentales d’exploitation et d’entretien qui s’appliquent à un établissement de santé : celui-ci devrait mettre en place les structures administratives et les rapports hiérarchiques appropriés. 

1.3

Cette norme traite de l’organisation et des politiques des services généraux et services de soutien général concernant les activités d’exploitation et d’entretien. Elle comprend également les exigences relatives à la coordination nécessaire des activités d’exploitation et d’entretien avec les autres services et fonctions connexes de l’établissement de santé. 

Note : Des exemples d’autres services et fonctions sont la sécurité, le génie biomédical et les soins infirmiers. 

1.4

Cette norme traite de l’exploitation et de l’entretien des équipements fixes, qui assurent les soins et services prodigués aux patients (p. ex., systèmes d’appel, éléments de stockage des déchets humains). Elle comprend également les exigences relatives à l’exploitation et à l’entretien des interfaces entre les équipements et les installations techniques des bâtiments (p. ex., postes d’accueil et de chargement des équipements). Elle ne concerne pas l’exploitation et l’entretien de l’équipement clinique employé à des fins de survie ou à des fins thérapeutiques (p. ex., pompes à perfusions, postes de travail d’anesthésie et appareils IRM). 

1.5

Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire. 

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. 

Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. 

Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.