Préface
Ce document constitue la deuxième édition de la CSA Z1600, Programme de gestion des urgences et de la continuité. Elle remplace l'édition précédente publiée en 2008 sous le titre Programmes de gestion des mesures d'urgence et de continuité des activités.
Cette norme reprend les exigences à respecter dans une démarche d'amélioration continue pour élaborer, mettre en oeuvre, maintenir et évaluer un programme de gestion des urgences et de la continuité qui aborde les fonctions de prévention et d'atténuation, de préparation, d'intervention et de rétablissement. Cette édition a également pour but d'amener les organisations vers l'objectif de résilience - un concept naissant plus large qui prend en considération les aspects politiques, économiques, sociaux, humains et culturels de la société.
Les intervenants des secteurs public et privé canadiens doivent veiller à ce que les systèmes de gestion des urgences et de la continuité se développent en restant cohérents et de sorte que leur portée et leur application soient de nature internationale. La première édition cette norme a été rédigée pour être cohérente avec le document Un cadre de sécurité civile pour le Canada du gouvernement canadien, et la deuxième édition poursuit cet objectif. La première édition, adaptée à l'origine de la norme NFPA 1600, Standard on Disaster/Emergency Management and Business Continuity Programs, (norme sur les programmes de gestion des catastrophes/des mesures d'urgence et de la continuité des activités), édition 2007, résultait du ferme engagement du Groupe CSA et de la NFPA à travailler en collaboration afin de favoriser la sensibilisation, les connaissances et l'application des normes et des pratiques exemplaires de l'industrie dans la collectivité et au travail. Cette édition reflète également la participation du Canada dans le travail en cours au sujet des normes relatives à la gestion des urgences et de la continuité sous la coordination de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), et notamment le comité technique ISO/TC 223 - Sécurité sociétale.
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Portée, objectif et application
1.1 Portée
Cette norme établit un ensemble de critères pour un programme de gestion des urgences et de la continuité, désigné ci-après par «le programme».
1.2 Objectif
1.2.1 Généralités
Cette norme énonce les exigences touchant l'élaboration, la mise en oeuvre, l'évaluation, le maintien et l'amélioration continue d'un programme de gestion des urgences et de la continuité relatif à la prévention et atténuation, à la préparation, àl'intervention et au rétablissement.
1.2.2 Processus d'amélioration continue
Les éléments d'un processus d'amélioration continue compris dans cette norme sont les suivants :
a) gestion de programme ;
b) planification ;
c) mise en oeuvre ;
d) évaluation ; et
e) examen par la direction.
1.3 Application
Cette norme s'applique aux organisations publiques et privées.
1.4 Terminologie
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations ; elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
