N290.0-11 - Exigences générales applicables aux systèmes de sûreté des centrales nucléaires
Préface
Ce document constitue la première édition de la CSA N290.0, Exigences générales applicables aux systèmes de sûreté des centrales nucléaires. Ce document fait partie d'une série de normes visant les systèmes de contrôle des réacteurs, les systèmes de sûreté et l'instrumentation des centrales nucléaires.
Domaine d'application
1.1
Cette norme s'applique à la conception, à la qualification, à l'installation, àl'exploitation, à l'entretien, à l'inspection et à la documentation des systèmes de sûreté des centrales nucléaires refroidies à l'eau.
1.2
Cette norme énonce des exigences générales applicables aux systèmes de sûreté. Elle accompagne les normes CSA N290.2 et N290.3 qui énoncent des exigences spécifiques.
1.3
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
------------------------------------------------------------------------
N290.3-11 - Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires
Préface
Ce document constitue la première édition de la CSA N290.3, Exigences applicables au système de confinement des centrales nucléaires.
Cette norme énonce des exigences générales applicables au système de confinement des centrales nucléaires, ainsi que les exigences applicables à la conception de la sûreté, à l'approvisionnement, à l'installation et à la mise à l'essai des centrales nucléaires en vue de maîtriser et de réduire au minimum les rejets radioactifs.
Domaine d'application
1.1
Cette norme s'applique au système de confinement des centrales nucléaires existantes et des nouvelles centrales refroidies à l'eau.
Notes :
1) «Centrales nucléaires existantes» s'applique aux centrales mises en service avant 2011.
2) Les exigences applicables aux nouvelles constructions peuvent être différentes de celles qui s'appliquent aux installations existantes. Dans ces cas la différence est indiquée clairement.
1.2
Cette norme accompagne la CSA N290.0, qui énonce les exigences générales applicables aux systèmes de sûreté des centrales nucléaires. Cette norme, et son document d'accompagnement, énoncent les exigences applicables à la conception, à la qualification, à l'installation, à l'exploitation, à l'entretien, à l'inspection et à la documentation d'un système de confinement.
1.3
Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations.
Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.