Préface
Ce document constitue la première édition de CSA Z8005, Exigences particulières concernant l’infrastructure numérique et les technologies numériques en matière de soins de santé dans les établissements de santé du Canada.
L’adoption et la mise en oeuvre d’une infrastructure numérique et des technologies numériques en matière de soins de santé sont essentielles au développement durable et à l’amélioration de la qualité du réseau de santé du Canada. Toutefois, il n’est pas toujours facile d’acquérir des connaissances claires quant aux bonnes stratégies à adopter pour la mise en oeuvre et à la manière d’intégrer ces stratégies dans l’infrastructure technologique existante. Cette norme vise à offrir des conseils sur l’infrastructure et les technologies numériques utilisées dans les établissements de santé.
Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier des gouvernements de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l’Ontario, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon administré par l’Agence canadienne des médicaments et des technologies de la santé (ACMTS).
En outre, le Groupe CSA tient à souligner la participation du West Park Healthcare Centre, de l’hôpital Michael Garron et de l’hôpital St. Michael’s dans l’élaboration de cette norme.
La version française de cette norme a été préparée par Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mars 2024, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur les technologies et l’infrastructure numériques en matière de soins de santé dans les établissements de santé, sous l’autorité du Comité technique sur les établissements de soins de santé, et du Comité directeur stratégique sur la santé et le bien-être, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Domaine d’application
1.1 Généralités
Cette norme offre un cadre pour la planification, la conception et la mise en oeuvre des infrastructures numériques fondamentales à l’appui des systèmes de données et des technologies actuelles et futures en matière de soins de santé utilisés dans les ESS. Elle énonce les exigences d’intégration courantes au sein des ESS et traite des possibilités dans l’ensemble du continuum de soins. Elle vise à appuyer le calcul des investissements de base qui permettront d’améliorer l’efficacité de la prestation des soins au sein d’un ensemble d’ESS tout en assurant, avant toute chose, la sûreté, la sécurité et le respect de la vie privée des patients et du personnel.
1.2 Sujets traités
Cette norme vise les établissements de santé de classe A, de classe B et de classe C.
1.3 Sujets non traités
Cette norme ne précise pas quelles solutions technologiques devraient être mises en place dans chaque type d’ESS.
1.4 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements de nature informative qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
