Préface
Le présent document constitue la huitième édition de CSA B339, Bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et tubes pour le transport des marchandises dangereuses. Il remplace les éditions précédentes publiées en 2018, 2014, 2008, 2002, 1996, 1988 et 1983.
La présente norme fait partie d’une série de normes destinées à être adoptées comme sources de référence pour l’application du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Étant donné que la présente norme pourrait être adoptée par le Règlement sous réserve de certaines exceptions ou de l’ajout de certaines exigences, ces exceptions ou exigences devraient être consultées pour vérifier comment elles diffèrent de la présente norme.
En dépit de la présente norme, d’autres exigences pourraient être requises pour assurer la conformité à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement s’y rapportant en raison des caractéristiques ou propriétés propres à chaque marchandise dangereuse. Il est essentiel que toute exigence du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses visant la manutention, l’offre de transport et le transport de marchandises dangereuses dans des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et des tubes soit entièrement satisfaite.
Le Comité technique sur les bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et les tubes pour le transport des marchandises dangereuses, qui est responsable de la présente norme, a maintenu des liens étroits avec Transports Canada pour faire en sorte que la nouvelle édition de la présente norme soit compatible avec la version modifiée du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Le comité a aussi revu les publications de la Compressed Gas Association et du Code of Federal Regulations des États-Unis et s’en est grandement inspiré.
Les modifications suivantes ont été apportées à la présente édition :
a) révision des exigences visant les essais de pression hydrostatique au moment de la fabrication;
b) révision des nouveaux critères de conception;
c) nouvelles exigences relatives à la soudure des bouteilles à gaz cylindriques de spécification TC- 4EM;
d) révision des exigences visant les contrôles par ultrasons des pièces premières des bouteilles à gaz cylindriques de spécification TC-3ALM;
e) nouvelles dispositions pour la requalification des bouteilles à gaz cylindriques et tubes sans soudure par les contrôles par ultrasons au lieu d’un essai de pression;
f) nouvelles dispositions pour la requalification des contenants de la série 4 en service de gaz non corrosif;
g) clarification des exigences relatives à la réparation et à la reconstruction des bouteilles à gaz cylindriques;
h) nouvelles dispositions et les dispositions révisées permettant l’apposition de marques de requalification à l’aide d’une plaque métallique; et
i) nouvelles exigences relatives à la tenue de dossiers de requalification.
La version française de la présente norme a été préparée par le Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en janvier 2025, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et les tubes pour le transport des marchandises dangereuses, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la sécurité publique, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.
La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. La présente norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA.
Domaine d’application
1.1 Généralités
La présente norme énonce les exigences relatives à la fabrication, à l’inspection, à la mise à l’essai, au marquage, à la requalification, aux nouveaux traitements thermiques, à la réparation et à la réfection des bouteilles à gaz cylindriques et sphériques et des tubes (collectivement appelées « contenants ») utilisés pour le transport des marchandises dangereuses. De plus, la présente norme énonce également les exigences relatives à la qualification des nouvelles conceptions et à l’inscription.
1.2 Désignation et description des contenants
1.2.1 Sujets traités
La présente norme énonce les exigences générales relatives aux contenants (voir l’article 4ainsi que les exigences particulières, appelées spécifications (voir les articles 5 à 23), concernant la fabrication de chaque type de contenant.
Les exigences générales s’appliquent à tous les contenants, sauf indication contraire, ou si elles ne sont pas pertinentes aux spécifications individuelles.
1.2.2 Spécifications des contenants couverts par la présente norme
Les désignations et descriptions des spécifications des contenants visés par la présente norme sont données aux tableaux 1 à 6.
Note : Il devrait être noté que d’autres exigences pourraient être requises pour assurer la conformité à la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et au Règlement s’y rapportant, en raison des caractéristiques ou propriétés propres à chaque marchandise dangereuse.
1.3 Terminologie
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une possibilité ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs.
Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
1.4 Unités de mesure
Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans la présente norme, sauf pour les exigences relatives au marquage des bouteilles à gaz où la pression de service et la pression d’épreuve, le cas échéant (p. ex., la spécification TC-39M), sont exprimées en bars.
Afin d’assurer l’homogénéité des exigences relatives à la conception et à l’essai de tous les contenants, les unités MPa et kPa ont été retenues pour exprimer la pression de service. Comme l’ISO utilise le « bar » pour marquer les pressions de service et d’épreuve, le Comité technique a décidé de faire de même. La lettre majuscule « M » est ajoutée à chaque désignation pour indiquer que les spécifications des contenants sont exprimées en unités métriques.
