Préface
Cette huitième édition de la norme CSA B44, Code de sécurité des ascenseurs et monte-charge, remplace les éditions précédentes publiées en 1990, 1985, 1975, 1971, 1966, 1960 et 1938 respectivement. Les grandeurs y sont exprimées en unités SI.
A l'origine, la norme avait été préparée dans le but d'assurer une réglementation uniforme dans les provinces, et de remplacer la réglementation canadienne existante, jugée mal adaptée aux pratiques en vigueur. L'objectif principal des rédacteurs de ce document est d'assurer la sécurité des ascenseurs, des monte-charge, des petits monte-charge, des escaliers mécaniques, des trottoirs roulants et des plates-formes monte-matériaux en établissant dans une norme des exigences qui puissent être adoptées par les pouvoirs de réglementation partout au Canada. La norme est également conçue pour servir d'ouvrage de référence aux architectes, aux ingénieurs-conseils, aux constructeurs et aux propriétaires d'ascenseurs et de monté charge.
La version française de cette norme a été préparée par la CSA, d'après l'édition anglaise publiée en septembre 1994. Celle-ci a été élaborée par le Comité technique sur le Code de sécurité des ascenseurs sous l'autorité du Comité directeur de normalisation sur la sécurité du public, et a été homologuée par ces deux comités. Elle a été approuvée comme Norme nationale du Canada par le Conseil canadien des normes.
Dans la préparation de cette huitième édition, la norme ANSI/ASME A17.1, American Standard Safety Code for Elevators, Dumbwaiters, Escalators and Moving Walks, modifications comprises, a fait l'objet d'un examen minutieux et la CSA remercie cet organisme de lui avoir permis de s'inspirer du contenu technique de son document.
La section 10 est basée sur la norme A17.1-1990 de l'ASME, Safety Code for Elevators and Escalators, Section XII, Alterations, Repairs, Replacements and Maintenance. L'American Society of Merchanical Engineers (ASME), située au 345, 47e rue est, New York, NY 10017-2392, a donné son accord pour l'utilisation de cette section du Document.
Domaine d'application
1
Ce code renferme des exigences minimales de conception, de construction, d'installation, de fonctionnement, d'inspection, de mise à l'essai, de maintenance, de modification et de réparation des ascenseurs, des monte-charge, des petits monte-charge, des escaliers mécaniques, des trottoirs roulants, des plates-formes monte-matériaux et de leurs gaines ou cages, ainsi que des exigences minimales relatives à l'utilisation temporaire d'ascenseurs permanents servant au transport de travailleurs ou de charges. La norme ne vise pas:
(a) les transporteurs à courroie, à augets, à godets ou à galets ni les transporteurs assimilés;
(b) les appareils portatifs d'empilage utilisés pour apporter les matériaux au lieu d'entreposage ou pour les en retirer et fonctionnant sur un seul étage;
(c) les appareils servant à l'avancement ou à la mise en place des matériaux sur les machines-outils, les presses, dans les fours, etc.;
(d) les grues servant à monter ou à descendre des matériaux et munies de crochets ou d'élingues non guidés ou de dispositifs analogues fixés aux matériaux;
(e) les élévateurs à prise sous roue ni les appareils semblables;
(f) les rampes d'embarquement;
(g) les manèges;
(h) les élévateurs de machinerie théâtrale ou de plateau d'orchestre;
(i) les ponts levants;
(j) les monte-wagons ou les basculeurs de wagons;
(k) les appareils et les ascenseurs non permanents servant à monter et à descendre des matériaux de construction et des ouvriers dans les bâtiments en construction;
(l) les monte-personnes à contrepoids ou à courroie sans fin;
(m) les appareils ayant une course égale ou inférieure à 2000 mm et utilisés uniquement pour le transport des matériaux ou de l'équipement ni les plates-formes monte-charge ayant une course égale ou inférieure à 500 mm;
(n) les convoyeurs verticaux;
(o) les appareils élévateurs pour personnes handicapées.
Notes:
1. Se reporter à l'appendice A pour les ascenseurs privés.
2. L'appendice E contient les exigences recommandées pour les personnes handicapées lorsque les exigences doivent être incorporées aux ascenseurs.
1.2 Exceptions
1.2.1
Lorsqu'il est impossible de se conformer en toutes lettres à une exigence, en raison des difficultés d'ordre pratique que cela poserait, ou parce que la conformité à cette exigence entraînerait des travaux inutiles, le pouvoir de réglementation peut autoriser une dérogation mais uniquement lorsqu'il est évident que la sécurité est assurée en dépit de la dérogation.
1.2.2
Les pouvoirs de réglementation peuvent autoriser des dérogations ou accepter d'autres méthodes lorsqu'il est évident que la sécurité ne sera pas affectée.
