CAN/CSA-Z825-98 (R2003)

Domaine d'application

1.1 Objet
L'objet de ce guide est d'apporter des éclaircissements sur la norme ISO 14001 de sorte que les organismes soient en mesure de concevoir, de mettre en oeuvre et d'auditer des systèmes de gestion de l'environnement (SGE) de façon uniforme. Ce guide s'sdresse principalement aux registraires et aux auditeurs chevronnés qui pratiquent des audits de SGE aux fins d'enregistrement, d'auto-déclaration ou d'analyse interne. De plus, il vise à accroître l'uniformité des audits effectués par les différents registraires et auditeurs ainsi qu'à améliorer du même coup la fiabilité des résultats de ces audits. La mise en oeuvre de la norme ISO 14001 sera donc réalisée avec une rigueur accrue et les parties intéressées lui accorderont une plus grande confiance. De même, des avantages en découleront pour l'environnement.

1.2 Limites
Ce guide ná pas été conçu pour ajouter des exigences à la norme ISO 14001 ni pour en retrancher. L'intention est plutôt d'apporter des éclaircissements sur la signification de la norme. Des efforts ont été déployés afin d'eviter la répétition de l'Annexe A de la norme ISO 14001, Lignes directrices pour l'utilisation de la spécification, laquelle a été ajoutée dans le but dóffrir des précisions sur l'utilisation de la norme. C'est dans ce même but que le guide présente les sections pertinentes de l'Annexe A au-dessous de l'Annexe A au-dessous des exigences correspondantes de la norme ISO 14001 (chapitre 4). Bien que le guide ait d'abord été conçu pour répondre aux demandes d'interprétation des registraires et des auditeurs, les précisions qui y sont données permettront également aux organismes souhaitant mettre en oeuvre un SGE de mieux comprendre les exigences de la norme et la méthode de l'auditeur qui doit évaluer le SGE. Chaque fois que la situation le permettait, des efforts ont été déployés pour éviter les listes d'exemples, lesquelles pourraient être perçues comme limitatives. L'attention a davantage été portée sur l'élaboration d'une interprétation claire et concise qui permet de conserver la souplesse originale de la norme ISO 14001.

Il convient d'utiliser le présent document conjointement avec les normes portant sur la vérification environnementale, soit les normes ISO 14001-96, ISO 14004-96, ISO 14011-96 et ISO 14012-96.

Le guide ne constitue pas un protocole d'audit complet ni un outil de notation des SGE. De même, il ne fournit aucun renseignement sur les techniques générales d'audit et ne permet pas d'estimer le niveau défforts nécessaires pour obtenir un enregistrement. Par exemple, le niveau d'échantillonnage exigé par divers processus de vérification n'est pas abordé dans ce guide.

Certains organismes voudront sans doute procéder à des audits de systèmes de gestion intégrés qui tiennent compte de l'environnement, de la santé et de la sécurité. Dans des cas semblables, ce guide ne peut fournir des explications que sur le volet environnemental d'un système intégré conçu pour respecter la norme ISO 14001.