Skip to content
CSA Store
  • Groupe CSA
  • CSA OnDemandMC
  • Communauté CSA
  • Contactez Nous
  • Catalogue
    • Chercher par domaine

      • Électricité
      • Carburants et Transport
      • Pétrole et Gaz Naturel
      • Environnement et ressources naturelles
      • Construction et Infrastructure
      • Mécanique Industrielle et équipement
      • Nucléaire
      • Soins de santé et bien-être
      • Santé et sécurité au travail
      • Les systèmes de gestion
    • Chercher par éditeur

      • ASME
      • ASTM
      • Goupe CSA
      • ESA
      • IEC
      • ISO
      • NRC
      • ORNAC
      • TSSA
    • Catalogue ICS

      • Parcourir par classification internationale des normes (codes ICS)
  • Abonnement
    • Chercher par domaine

      • Électricité
      • Carburants et Transport
      • Pétrole et Gaz Naturel
      • Environnement et ressources naturelles
      • Construction et Infrastructure
      • Mécanique Industrielle et équipement
      • Nucléaire
      • Soins de santé et bien-être
      • Santé et sécurité au travail
      • Les systèmes de gestion
    • Abonnements CSA

      • Aperçu
      • Collections
    • Catalogue ICS

      • Parcourir par classification internationale des normes (codes ICS)
  • Services
Cart Icon0
×
Connexion / S'inscrire
French / CAD

LANGUE

en

fr

Monnaie

CAD

USD

  • Groupe CSA
  • CSA OnDemandMC
  • Communauté CSA
  • Contactez Nous
Liste de souhaits

Catalogue

  • Chercher par domaine

    • Électricité
    • Carburants et Transport
    • Pétrole et Gaz Naturel
    • Environnement et ressources naturelles
    • Construction et Infrastructure
    • Mécanique Industrielle et équipement
    • Nucléaire
    • Soins de santé et bien-être
    • Santé et sécurité au travail
    • Les systèmes de gestion
  • Chercher par éditeur

    • ASME
    • ASTM
    • Goupe CSA
    • ESA
    • IEC
    • ISO
    • NRC
    • ORNAC
    • TSSA
  • Catalogue ICS

    • Parcourir par classification internationale des normes (codes ICS)

Abonnement

  • Chercher par domaine

    • Électricité
    • Carburants et Transport
    • Pétrole et Gaz Naturel
    • Environnement et ressources naturelles
    • Construction et Infrastructure
    • Mécanique Industrielle et équipement
    • Nucléaire
    • Soins de santé et bien-être
    • Santé et sécurité au travail
    • Les systèmes de gestion
  • Abonnements CSA

    • Aperçu
    • Collections
  • Catalogue ICS

    • Parcourir par classification internationale des normes (codes ICS)

Services

Menu toggle Icon
Connexion / S'inscrire
French / CAD

LANGUE

en

fr

Monnaie

CAD

USD

Liste de souhaits Mon panier (
)

Section de recherche

    • Accueil
    • Groupe CSA
    • Santé et sécurité au travail
    • Santé et sécurité au travail
    • Normes du système de gestion de la SST et formation
    • CSA Z1000:F14 (C2019)

    Codes et normes - Achat

    CSA Z1000:F14 (C2019)

    Gestion de la santé et de la sécurité au travail
    SKU: 2423711 Publié par CSA Group Année de publication 2014 Confirmé(e) en 2019 74 pages

    détails du produit

    • Préface / Portée
    • Editions
    • Produits connexes
    • Mises à jour

    Veuillez noter que CSA Z45001:19, Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation, est une Norme nationale du Canada, tandis que CSA Z1000:14, Gestion de la santé et de la sécurité au travail, est une norme active; cependant, lors de son prochain examen systématique par le comité technique, CSA Z1000 sera proposée pour retrait.


    Préface


    Ce document constitue la deuxième édition de la CSA Z1000, Gestion de la santé et de la sécurité au travail. Il remplace la première édition publiée en 2006.


    En tant que concept fondamental, et pour déterminer l'inclusivité d'un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail, cette norme définit «la santéet la sécurité au travail» comme suit : la promotion en milieu de travail du mieux-être physique, mental et social des travailleurs et la prévention ainsi que la protection des travailleurs contre les conditions de travail et les facteurs qui peuvent nuire à leur santé et sécurité.


    De nombreux organismes se sont dotés d'un système en vertu duquel les parties intéressées du milieu de travail sont chargées de veiller à la santé et à la sécuritédes travailleurs qui relèvent de leur responsabilité ou de leur autoritérespective. Utilisée dans un tel contexte, la CSA Z1000 propose un modèle qui permet d'établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Un tel système favorise l'adoption d'une approche plus systématique quant à l'atteinte d'objectifs particuliers en matière de santé et sécurité au travail et accroît la sensibilisation à ces enjeux au sein du milieu de travail. Il peut également aider les organismes à demander une certification dans le cadre de programmes fédéraux, provinciaux et sectoriels (p. ex., certificats de reconnaissance).


    Les nouveautés de cette édition sont les suivantes :


    a) Harmonisation avec les nouvelles normes relatives aux systèmes de gestion de la série CSA Z1000.


    b) Clarification des non-conformités et explication de la distinction entre mesures «correctives»et mesures «préventives».


    c) Élargissement des exigences concernant les revues de direction du SGSST et les plans d'amélioration continue.


    d) Lignes directrices concernant la participation des travailleurs, y compris la participation des comités de santé et sécurité.


    e) Précisions sur l'élimination des phénomènes dangereux, l'identification et l'appréciation du risque ainsi que le concept de «risque résiduel», c'est-à-dire le risque subsistant après que les mesures de maîtrise aient été mises en oeuvre.


    f) Dispositions et lignes directrices pour les audits internes et externes, y compris les éléments du programme d'audit et la sélection des auditeurs.


    g) Exigences relatives à la compétence des auditeurs du SGSST (internes et externes).


    h) Un tableau qui précise les articles correspondants entre la CSA Z1000 et les autres normes de la série CSA Z1000 (Annexe D).


    i) Élargissement des exigences en matière d'achats et contrats.


    Le Groupe CSA tient à remercier les ministères du gouvernement canadien responsables de la santé et de la sécurité au travail de leur appui financier et de leur aide pour l'élaboration de cette édition.


    Introduction


    0.1

    Cette norme prescrit les exigences relatives à un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST). L'objet de cette norme est de protéger et améliorer la santé, la sécurité et le mieux-être des travailleurs dans leur lieu de travail et d'optimiser la performance du SGSST de sorte à prévenir les incidents, blessures, maladies, effets nocifs sur la santé et décès liés au travail et (ou) à réduire la gravité des dommages liés à des activités professionnelles et à l'environnement de travail :


    a) en établissant, en tenant à jour et en améliorant un SGSST qui permet d'identifier et d'éliminer les phénomènes dangereux ainsi que d'évaluer et maîtriser le risque pour la santé et la sécurité des travailleurs ;


    b) en veillant à la conformité avec sa politique SST ; et


    c) en démontrant la conformité à cette norme par le truchement :


    i) d'une autodétermination et d'une autodéclaration ;


    ii) de la confirmation de cette autodéclaration par une tierce partie indépendante de l'organisme ; ou


    iii) de la certification ou de l'enregistrement de son SGSST (à cette norme) par une tierce partie.


    0.2

    Toutes les exigences énoncées dans cette norme sont destinées à être intégrées à un SGSST. La mesure dans laquelle ces exigences sont mises en application varie en fonction de la situation particulière de chaque organisme, notamment la nature de ses activités, l'endroit oùelles se déroulent et les conditions dans lesquelles l'organisme évolue.


    0.3

    Bien que le domaine d'application de la CSA Z1000 porte sur la santé et la sécurité au travail, cette norme peut également servir à appuyer d'autres initiatives comme la responsabilité sociale et le développement durable. L'adoption de la CSA Z1000 cadre bien avec les organismes qui recherchent une croissance durable à long terme de manière socialement responsable en réduisant les blessures et les maladies et en améliorant le mieux-être général des travailleurs.


    0.4

    Cette norme offre en annexe de la documentation qui renferme des lignes directrices sur un grand nombre de ses dispositions. Il est conseillé au lecteur de consulter les annexes afin de mieux comprendre l'objet et l'intention des articles de cette norme pour lesquels des lignes directrices sont fournies.


    Domaine d'application


    1.1

    Cette norme prescrit les exigences relatives à un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST).


    Cette norme est applicable aux organismes de toutes tailles et de toutes natures.


    Cette norme porte sur la santé et la sécurité au travail. Elle n'aborde donc pas la question de la sûreté des produits fabriqués par un organisme.


    Note : En tant que concept fondamental, et pour déterminer l'inclusivité d'un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail, cette norme définit «la santé et de la sécurité au travail» comme suit : la promotion en milieu de travail du mieux-être physique, mental et social des travailleurs et la prévention ainsi que la protection des travailleurs contre les conditions de travail et les facteurs qui peuvent nuire à leur santé et sécurité.


    1.2

    Dans cette norme, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire.


    Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.


    Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.


    Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

    éléments 1 - de 1 résultats
    Affichage 20 | Affichage 100

    CAN/CSA-Z1000-F06 (C2011)

    Gestion de la santé et de la sécurité au travail

    Retirée
    AnglaisFrançais
    éléments 1 - de 7 résultats
    Affichage 20 | Affichage 100

    CSA Z1005:21 PACKAGE

    Consists of CSA Z1005:21, Workplace incident investigation and CSA Z1005.1, Implementation Guideline for CSA Z1005, Workplace incident investigation

    En vigueur
    Anglais

    Z1010-F18

    Gestion du travail dans des conditions extrêmes

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    CAN/CSA-Z1001-F18

    Formation en matière de santé et sécurité au travail

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    Z1220-F17 (C2021)

    Trousses de secourisme en milieu de travail

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    CAN/CSA-Z1003-F13/BNQ 9700-803/F2013 (C2022)

    Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail - Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en oeuvre par étapes

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    CSA Z1002:F12 (C2022)

    Santé et sécurité au travail - Identification et élimination des phénomènes dangereux et appréciation et maîtrise du risque

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    CSA Z1004:F12 (C2021)

    Norme sur la gestion et la mise en oeuvre de l'ergonomie en milieu de travail

    En vigueur
    AnglaisFrançais

    Ce produit a fait l'objet d'une mise à jour.


    Pour recevoir des courriels de notification quand une modification, une nouvelle édition ou une mise à jour concernant votre norme est publiée, peu importe comment vous avez acheté cette norme, inscrivez-vous sur Service de mise à jour des normes. Ensuite, entrez l'identification de liste pour la norme en question. Ce renseignement se trouve dans la section « Mise à jour des normes CSA » dans les premières pages de la norme que vous avez achetée. Vous pourrez alors mettre à jour votre norme.


    Format PDF acheté du magasin CSA

    Si vous avez acheté ou souscrit une norme en format PDF du magasin CSA, ouvrez une session dans votre compte CSA OnDemandMC pour accéder au fichier PDF mis à jour.


    Version papier achetée ou achetée d'un revendeur

    Si vous avez acheté une version papier de la norme du magasin CSA ou acheté une norme en version papier ou PDF d'un de nos revendeurs, ouvrez une session sur Service de mise à jour des normes pour télécharger les mises à jour en format PDF.


    Format livre numérique

    Si vous avez acheté une norme en format livre numérique, ouvrez une session dans l'application CSA Reader App pour télécharger la version mise à jour de la norme.

    copyright imgDemander des autorisations de copyright

    Achat

    Langue

    Radio input
    Radio input

    Format

    Radio input
    Radio input
    Radio input
    Radio input
    • Mises à jour gratuites à la plus récente version 
    • Accédez aux versions précédentes 
    • Accédez à toutes les langues prises en charge
    Apprendre encore plus
    • FAQs
    • Nous contacter
    • Email produit

    TPS: 119441681 RT0001
    TVQ: 1006017360 TQ0001

    Comparer les formats

    Déterminer le type d’abonnement qui vous convient.

    Caractéristiques CSA AdvantageMC CSA OnDemandMC
    Accès hors ligne
    Recherche plein texte
    Création de faits saillants et notes personnelles
    Nouvelles éditions ajoutées automatiquement
    Inclût toutes les langues offertes et les versions archivées des normes.
    Mes fichiers – création de fichiers personnalisés par l’ajout de dispositions, de tableaux ou de figures tirés d’une norme à votre fichier personnel pour consultation rapide
    Basculement entre vos fichiers et la norme entière pour conserver le contexte
    Aperçu instantané du contenu ciblé par une référence à l’intérieur du livre
    Exportation des notes personnelles vers Excel
    Transfert des notes et faits saillants quand des mises à jour sont accessibles
    Compatibilité avec Adobe Reader (lecteur PDF) et avec les navigateurs sous iOS et Android
    Compatibilité Web, Android et iOS

    Suivez-nous sur les médias sociaux

    Procurez-vous notre infolettre

    Infolettre de la CSA

    • À propos de CSA Store
    • Abonnement
    • Services
    • Catalogue
    • Question fréquemment posée
    • Politiques de retour
    • Détails sur la réalisation
    • SUPPORT EBOOK
    • Mises à jour de Produit
    • CONTACTEZ-NOUS
    • GROUPE CSA
    • COMMUNAUTÉS
    • Service de mise à jour CSA
    • À propos de CSA Store
    • Abonnement
    • Services
    • Catalogue
    • Question fréquemment posée
    • Politiques de retour
    • Détails sur la réalisation
    • SUPPORT EBOOK
    • Mises à jour de Produit
    • CONTACTEZ-NOUS
    • GROUPE CSA
    • COMMUNAUTÉS
    • Service de mise à jour CSA

    • Conditions générales
    • Politique de confidentialité
    • Accessibilité
    © 2022 Association canadienne de normalisation. Tous les droits sont réservés
    logo close
    Centre de préférences en matière de confidentialité

    Veuillez gérer vos choix de témoins en activant ou en désactivant les touches à bascule de consentement sous Objectifs ci-dessous.

    Vous pouvez modifier vos préférences en tout temps, tel que décrit dans notre Politique sur les témoins. Politique de cookies

    • Paramètres des témoins
    • Liste des témoins
    close
      Témoins sur le site Web du Groupe CSA

      Nous utilisons des témoins pour créer une expérience d'utilisation du site Web plus sécuritaire et plus efficace pour nos clients. Pour plus d'information sur les témoins et sur la façon de les désactiver, consultez la page sur notre Politique de confidentialité. En savoir plus

      Connexion gratuite/inscription requise

      L’accès à la lecture de ce document n’est offert qu’à des personnes au Canada.

      Un compte d’utilisateur gratuit est requis pour lire ce document.

      Se connecter ou s’inscrire