Préface
Ce document constitue la neuvième édition de la CSA B139, Code d'installation des appareils de combustion au mazout, et remplace les éditions précédentes publiées en 2009, 2004, 2000, 1991, 1976, 1971, 1962 et 1957.
Cette édition constitue une mise à jour importante du code destinée à refléter les besoins grandissants des utilisateurs de faire la distinction entre les exigences applicables aux installations résidentielles et celles applicables aux installations plus complexes et à énoncer de nouvelles exigences applicables aux moteurs fixes. Par conséquent, le nouveau code se compose de plusieurs parties, comme suit :
- Partie 1.0 - Installations de grande capacité. Bien que cette section vise les bâtiments industriels et institutionnels et les grands bâtiments commerciaux, elle peut être utilisée pour des installations de toute taille et contient de nouvelles exigences applicables aux systèmes plus complexes.
- Partie 1.1 - Moteurs fixes. Cette section contient des exigences propres aux moteurs fixes équipant des génératrices et des pompes d'incendie, et à du matériel comme de gros compresseurs.
- Partie 1.2 - Installations spéciales. Cette section regroupe les exigences existantes applicables aux appareils à combustibles usés, aux installations centrales de distribution de mazout, aux radiateurs de construction, et aux chaufferettes de véhicules.
- Partie 2.0 - Installations résidentielles. Cette section vise les plus petites installations que l'on retrouve généralement dans les habitations de un ou deux logements ainsi que dans les petits bâtiments commerciaux. Le contenu de cette section est essentiellement le même que dans l'édition précédente, mais il a été mis à jour et simplifié pour viser plus spécifiquement ces types d'installations.
Les principales modifications apportées à cette édition sont notamment :
- La modification du domaine d'application compte tenu du nouveau format en plusieurs parties.
- Le chapitre sur les ouvrages de référence n'inclut dorénavant que les publications visant l'installation et la mise à l'essai. Les autres normes ou publications visant les produits sont maintenant énumérés à l'annexe A qui est normative et ils sont classés selon la méthode de certification ou de mise à l'essai.
- Le chapitre des définitions a été revu et les termes qui ne sont pas utilisés dans le code ont été retirés. Bon nombre des termes retirés sont des synonymes, ou ils sont définis dans la série CSA B140 portant sur les appareils ; ces termes font maintenant partie du glossaire ajouté à la fin du code.
- On a clarifié les différences entre les produits certifiés pour le Canada et ceux pour lesquels les autorités compétentes peuvent ajouter des exigences additionnelles au moment d'adopter ce code. L'introduction de la nouvelle annexe A qui regroupe les normes de produits devrait faciliter le processus d'adoption du code.
- Lorsqu'un produit ou un matériau est décrit, la description est maintenant complétée par un renvoi à la norme de produit.
- La partie 1 vise maintenant les réservoirs de stockage et d'alimentation de grande capacité destinés à être installés dans les bâtiments, et des exigences visant la protection ont été ajoutées. De même, les exigences applicables aux réservoirs de stockage et d'alimentation de grande capacité destinés à des génératrices ont été revues et permettent maintenant une augmentation des capacités si les exigences de protection sont respectées.
- Les exigences applicables à la mise à l'air libre des réservoirs ont étéélargies et prescrivent maintenant la longueur des tuyaux d'évent, et des renseignements concernant la conception ont été ajoutés (voir l'annexe F).
- Dans les parties 1.0 et 1.1, on a amélioré les exigences et les méthodes visant l'installation des cheminées en métal non répertoriées, y compris les conduites utilisées dans les systèmes d'échappement de moteurs.
- Les exigences applicables à l'exploitation et à l'entretien ont été déplacées dans des annexes facultatives.
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B139.1.0-15 - Exigences générales applicables aux installations de grande capacité
Introduction
La CSA B139.1.0 énonce les exigences d'installation applicables aux équipements de combustion au mazout de grande capacité. Ce code énonce les exigences générales applicables aux appareils de grande capacité, aux équipements de combustion au mazout et aux équipements auxiliaires, installés dans des immeubles résidentiels à logements multiples, des grands bâtiments commerciaux, ainsi que dans des bâtiments industriels et institutionnels. La CSA B139.1.1 énonce les exigences générales applicables à l'installation des moteurs fixes alimentés au mazout. La CSA B139.1.2 énonce les exigences générales applicables aux divers systèmes au mazout spéciaux qui ne sont pas visée par la CSA B139.1.0 ni la CSA B139.1.2.
Les petites installations de chaudières, générateurs d'air chaud, radiateurs et chauffe-eau que l'on retrouve couramment dans les habitations de un ou deux logements et dans les petits bâtiments commerciaux sont installées en conformité avec la CSA B139.2, Code d'installation des appareils de combustion au mazout pour les bâtiments résidentiels et les petits bâtiments commerciaux.
Domaine d'application
1.1
Sous réserve de l'article 1.2, ce code énonce les exigences minimales applicables à l'installation des appareils de combustion au mazout de grande capacité.
Note : Ce code s'applique aux immeubles résidentiels à logements multiples, aux bâtiments commerciaux, industriels et institutionnels conformes au code du bâtiment provincial ou, en l'absence d'un tel règlement, au Code national du bâtiment - Canada).
1.2
La série CSA B139, Code d'installation des appareils de combustion au mazout, se compose des quatre parties suivantes :
a) La CSA B139.1.0, qui énonce des exigences générales applicables aux installations de grande capacité.
b) La CSA B139.1.1, qui énonce des exigences générales applicables aux moteurs fixes alimentés au mazout.
c) La CSA B139.1.2, qui énonce des exigences générales applicables aux installations spéciales d'équipements au mazout.
d) La CSA B139.2, qui énonce des exigences générales applicables aux bâtiments résidentiels et aux petits bâtiments commerciaux.
1.3
Ce code vise l'installation d'appareils, de matériel, de composants et d'accessoires qui utilisent le mazout comme combustible pour :
a) le chauffage des locaux ;
b) le chauffage de l'eau ;
c) la production d'énergie ; et
d) les procédés industriels.
1.4
Ce code énonce les exigences minimales visant l'installation ou la modification des appareils de combustion au mazout fixes et portatifs, y compris :
a) les générateurs d'air chaud ;
b) les réchauffeurs industriels ;
c) les chaudières ;
d) les chauffe-eau ;
e) les chaufferettes de véhicules ;
f) les radiateurs de construction ; et
g) les moteurs à combustion interne au mazout fixes utilisés pour la production d'énergie motrice dans les bâtiments.
Note : Consulter également la CSA C282 et la CSA Z32 pour l'installation des moteurs à combustion interne utilisés pour l'alimentation d'urgence. Ces deux normes font référence à la CSA B139 pour ce qui est de l'installation des accessoires tels les réservoirs de combustible et la tuyauterie.
1.5
Ce code énonce les exigences minimales visant l'installation ou la modification des équipements auxiliaires tels :
a) les réseaux de tuyauterie et de tubulure ;
b) les pompes ;
c) les dispositifs de commande et de régulation ;
d) les systèmes d'évacuation ;
e) les accessoires ;
f) les réseaux de distribution de chaleur qui influent sur le bon fonctionnement des appareils de combustion au mazout ;
g) les centrales d'alimentation en mazout ; et
h) les réservoirs d'alimentation souterrains, les réservoirs hors sol installés àl'extérieur et les réservoirs hors sol installés à l'intérieur de bâtiments.
1.6
Ce code énonce des exigences visant l'entretien des appareils de combustion au mazout les plus courants.
1.7
Ce code fournit des recommandations sur les précautions à prendre au moment du remplissage des réservoirs (voir l'annexe I).
1.8
Ce code ne vise pas :
a) les équipements de procédé installés dans les raffineries ;
b) les appareils installés dans des maisons mobiles, des véhicules de camping et des embarcations ;
c) les appareils portatifs tels que fanaux, chalumeaux, creusets et torches de désherbage ; ou
d) les réservoirs à combustible ayant une capacité d'au plus 45 L (10 gal) qui font partie intégrante des moteurs à combustion interne.
Note : Pour l'installation des appareils de combustion au mazout dans les maisons mobiles et les véhicules de camping, consulter la série de normes CAN/CSA-Z240 MH.
1.9
Dans ce code, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilitéou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie du code.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
1.10
Les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information seulement.
1.11
Les figures et les tableaux cités en référence et arborant le préfixe «B» se trouvent à l'annexe B du code CSA B139.1.0.
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B139.1.1-15 - Exigences générales applicables aux moteurs fixes
Introduction
La CSA B139.1.1 s'applique à l'installation des moteurs fixes et des équipements auxiliaires dans un immeuble d'habitation et dans des bâtiments commerciaux, industriels et institutionnels.
Domaine d'application
1.1
Ce code énonce les exigences minimales applicables à l'installation des moteurs fixes alimentés au mazout et utilisés pour produire :
a) de l'électricité pour alimenter le bâtiment ;
b) de l'électricité conformément à la CSA C282 ;
c) de l'électricité conformément à la CSA Z32 ; et
d) la puissance nécessaire à l'arbre d'entrainement des appareils d'un bâtiment, des appareils industriels et des appareils d'urgence.
Note : Les compresseurs d'air et les appareils de réfrigération sont des exemples d'appareils de bâtiments ; les pompes, les compresseurs, les appareils de levage sont des exemples d'appareil industriels ; et les pompes d'incendie sont un exemple d'appareils d'urgence. Cette note ne vise pas à limiter les types d'appareils entraînés.
1.2
La CSA B139.1.0 s'applique aussi à ce code. En cas de conflit ou de manque d'uniformité entre la CSA B139.1.0 et ce code, ce code prévaut.
1.3
Dans ce code, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilitéou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie du code.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
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B139.1.2-15 - Exigences générales applicables aux installations spéciales
Introduction
La CSA B139.1.2 vise l'installation des installations spéciales, y compris les appareils de combustion au mazout usé, l'installation sur place des brûleurs, les radiateurs de construction et les réservoirs d'alimentation temporaires. Des exigences spéciales applicables à l'installation d'une centrale d'alimentation en mazout et de chaufferettes sont également énoncées.
Domaine d'application
1.1
Ce code s'applique à l'installation d'appareils, d'appareillages, de composants et d'accessoires alimentés au mazout, comme :
a) les appareils de combustion au mazout usé ;
b) la centrale d'alimentation en mazout ;
c) les radiateurs de construction et les circuits de carburant ; et
d) les chaufferettes de véhicules.
1.2
Ce code énonce des exigences minimales applicables à l'installation sur place des brûleurs et de leurs systèmes de contrôle de la combustion.
1.3
La CSA B139.1.0 s'applique en plus des autres normes de ce code. En cas de conflit ou de manque d'uniformité entre la CSA B139.1.0 et les autres normes de ce code, ce code prime.
1.4
Dans ce code, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilitéou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie du code.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
1.5
Dans ce code, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses ne sont données qu'à titre de renseignements. Les unités de pression indiquent la pression manométrique, à moins d'indication contraire.
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B139.2-15 - Code d'installation des appareils au mazout pour bâtiments résidentiels et petits bâtiments commerciaux
Introduction
La CSA B139.2 vise l'installation de chaudières de faible capacité, de générateurs d'air chaud, de radiateurs, de chauffe-eau d'usage résidentiel et autres appareils de même nature pour usage résidentiel, y compris l'équipement auxiliaire, installés dans des bâtiments résidentiels et des petits bâtiments commerciaux. Les utilisateurs devraient savoir que la conception des systèmes d'alimentation en combustible visés par ce code peut ne pas être régie par la réglementation provinciale qui exige que la conception soit scellée et que la construction soit revue et approuvée par un ingénieur.
Lorsque l'installation ne satisfait pas aux restrictions et limitations imposées par ce code, elle doit alors être conforme à la CSA B139.1.0.
Domaine d'application
1.1
Ce code vise l'installation d'appareils, de matériels, de composants et d'accessoires qui utilisent le mazout comme combustible pour :
a) le chauffage des locaux ;
b) le chauffage de l'eau ; et
c) les procédés de faible capacité.
1.2
Ce code s'applique à l'installation des appareils et de leurs accessoires :
a) dans des bâtiments résidentiels et des petits bâtiments commerciaux conformes à la définition du Code national du bâtiment - Canada, d'une hauteur d'au plus trois étages et d'une superficie d'au plus 600 m2 (6458 pi2) ;
b) dont la consommation de combustible individuelle ou totale de l'appareil ne dépasse pas 9,5 L/h (2,5 GPH) ;
c) dont le débit calorifique pour tous les appareils raccordés à la même cheminée ne dépasse 205 kW (700 kBTU/h) ;
d) équipés de réservoirs d'alimentation d'une capacité individuelle ne dépassant pas 2500 L (550 gal), ou d'une capacité totale ne dépassant pas 5000 L (1100 gal) pour chaque installation ; et
e) dont aucune autre pompe de combustibles que les pompes qui font partie intégrante de l'appareil n'est utilisée.
Note : Ce code s'applique aux bâtiments résidentiels et petits bâtiments commerciaux visés par le code provincial du bâtiment ou, en l'absence d'un tel règlement, à la partie 9 du Code national du bâtiment - Canada.
1.3
Ce code énonce des exigences minimales visant l'installation ou la modification des appareils de combustion au mazout fixes et portatifs, y compris :
a) les générateurs d'air chaud ;
b) les chaudières ; et
c) les chauffe-eau.
1.4
Ce code énonce les exigences minimales visant l'installation ou la modification des équipements auxiliaires, tels :
a) la tuyauterie et la tubulure ;
b) les dispositifs de commande et de régulation ;
c) les systèmes d'évacuation ;
d) les accessoires ;
e) les réseaux de distribution de chaleur qui influent sur le bon fonctionnement des appareils de combustion au mazout ; et
f) les réservoirs d'alimentation hors sol d'une capacité individuelle maximale de 2500 L (550 gal) et d'une capacité maximale totale de 5000 L (1100 gal).
Note : Les installations de réservoirs souterrains de mazout de toute taille et les réservoirs hors sol de plus de 2500 L (550 gal) sont visés par la CSA B139.1.0, la CSA B139.1.1 et la CSA B139.1.2.
1.5
Ce code énonce les exigences visant l'entretien des appareils de combustion au mazout les plus courants.
1.6
Ce code fournit des recommandations sur des précautions à prendre au moment du remplissage des réservoirs (voir l'annexe I).
1.7
Ce code ne vise pas :
a) les équipements de procédé installés dans les raffineries ;
b) les appareils installés dans des maisons mobiles, des véhicules de camping et des embarcations ;
c) les appareils portatifs tels que fanaux, chalumeaux, creusets et torches de désherbage ; ou
d) les installations alimentant des moteurs fixes alimentés au mazout.
Note : Pour l'installation des appareils de combustion au mazout dans les maisons mobiles et les véhicules de camping, consulter les série de normes CAN/CSA-Z240 MH.
1.8
Dans ce code, le terme «doit» indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité au code ; «devrait» indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé mais non obligatoire de faire ; et «peut» indique une possibilitéou ce qu'il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent àséparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie du code.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
1.9
Dans ce code, les valeurs sont exprimées en unités SI (métriques). Les valeurs entre parenthèses ne sont données qu'à titre de renseignements. Les unités de pression indiquent la pression manométrique, à moins d'indication contraire.
1.10
Les figures et les tableaux cités en référence et arborant le préfixe «B» se trouvent à l'annexe B de la CSA B139.1.0.
Note : Par exemple, si ce code renvoie au «tableau B.1», on doit se reporter au tableau B.1 de l'annexe B de la CSA B139.1.0.
