CSA Z1011.1:F22
Gestion de l’incapacité au travail chez les paramédics
Seuls les internautes situés au Canada peuvent voir ce document en ligne
détails du produit
Préface
Ce document constitue la première édition de CSA Z1011.1, Gestion de l’incapacité au travail dans les organismes de services paramédics.
Groupe CSA tient à souligner que l’élaboration de cette norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier du Programme canadien pour la sûreté et la sécurité (PCSS), géré par le Centre des sciences pour la sécurité (CSS) de Recherche et développement pour la défense Canada (RDDC). Les partenaires de projet suivants offrent leur appui : County of Renfrew Paramedic Service, l’Association des Paramédics du Canada, Chefs Paramédics du Canada, le Canadian Institute for Safety, Wellness, and Performance (CISWP) at Conestoga College Institute of Technology & Advanced Learning, et le Centre for Research on Work Disability Policy (CRWDP). Les opinions exprimées dans cette norme ne reflètent pas nécessairement celles du PCSS du CSS de RDDC.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Domaine d’application
1.1 Inclusions
Cette norme concerne les exigences d’un système de GIT pouvant être utilisées par les OSP pour répondre aux besoins de santé des travailleurs afin de prévenir et/ou de gérer l’incapacité au travail. Elle comprend des exigences et des conseils liés à la gestion des incapacités au travail découlant des blessures de stress opérationnel (BSO) et d’autres problèmes de santé mentale qui pourraient être causés par des expériences vécues dans le cadre du travail ou non.
Cette norme offre un cadre général applicable à tout type d’incapacités.
1.2 Exclusions
Cette norme n’offre pas de conseils sur le diagnostic ou le traitement de l’incapacité au travail.
1.3 Terminologie
Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c’est-à-dire une prescription que l’utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé mais non obligatoire de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu’il est permis de faire.
Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme.
Les notes au bas des figures et des tableaux font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions.
Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.
Ce produit a fait l'objet d'une mise à jour.
Pour recevoir des courriels de notification quand une modification, une nouvelle édition ou une mise à jour concernant votre norme est publiée, peu importe comment vous avez acheté cette norme, inscrivez-vous sur Service de mise à jour des normes. Ensuite, entrez l'identification de liste pour la norme en question. Ce renseignement se trouve dans la section « Mise à jour des normes CSA » dans les premières pages de la norme que vous avez achetée. Vous pourrez alors mettre à jour votre norme.
Format PDF acheté du magasin CSA
Si vous avez acheté ou souscrit une norme en format PDF du magasin CSA, ouvrez une session dans votre compte CSA OnDemandMC pour accéder au fichier PDF mis à jour.
Version papier achetée ou achetée d'un revendeur
Si vous avez acheté une version papier de la norme du magasin CSA ou acheté une norme en version papier ou PDF d'un de nos revendeurs, ouvrez une session sur Service de mise à jour des normes pour télécharger les mises à jour en format PDF.
Format livre numérique
Si vous avez acheté une norme en format livre numérique, ouvrez une session dans l'application CSA Reader App pour télécharger la version mise à jour de la norme.
Outils de soutien
Pour vous aider à comprendre et appliquer les exigences et recommandations précises contenues dans les normes, nous avons créé les Outils de soutien aux normes. Ces ressources succinctes et faciles à utiliser sont gratuites, n’exigent aucune ouverture de session, sont accessibles, peuvent être partagées et sont offertes en anglais et en français.