Préface CSA
Ce document constitue la troisième édition de la CAN/CSA-ISO 14004, Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application. Il s’agit de l’adoption, sans modifications, de la norme ISO (Organisation internationale de normalisation) 14004 (troisième édition, 2016-03-01) qui porte le même titre. Il remplace l’édition antérieure, publiée en 2004 qui portait la désignation CAN/CSA-ISO 14004, Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (norme ISO 14004:2004 adoptée).
Par souci de brièveté, tout au long de ce document, il sera appelé «CAN/CSA-ISO 14004».
Cette troisième édition de la CAN/CSA-ISO 14004 fournit de l’information supplémentaire sur les éléments et concepts d’un système de management environnemental robuste, crédible et fiable, sans toutefois apporter des ajouts ou des modifications aux exigences de la CAN/CSA-ISO 14001:2016, Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation.
Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.
Domaine d’application
La présente Norme internationale donne à un organisme des lignes directrices concernant l’établissement, la mise en oeuvre, la mise à jour et l’amélioration d’un système de management environnemental robuste, crédible et fiable. Les lignes directrices fournies sont destinées à un organisme cherchant à gérer ses responsabilités environnementales de manière systématique afin de contribuer au pilier environnemental du développement durable.
La présente Norme internationale aide un organisme à obtenir les résultats escomptés de son système de management environnemental, qui fournit de la valeur pour l’environnement, l’organisme lui-même et les parties intéressées. En cohérence avec la politique environnementale de l’organisme, les résultats escomptés d’un système de management environnemental comprennent:
— l’amélioration de la performance environnementale;
— le respect des obligations de conformité;
— l’atteinte des objectifs environnementaux.
Les lignes directrices de la présente Norme internationale peuvent aider un organisme à améliorer sa performance environnementale et permettent d’intégrer les éléments du système de management environnemental dans son processus métier de base.
NOTE Bien que le système de management environnemental n’ait pas pour objet de traiter des questions relatives à la santé et à la sécurité au travail, ces dernières peuvent être incluses lorsque l’organisme cherche à mettre en oeuvre un système de management intégré de l’environnement et de la santé et la sécurité au travail.
La présente Norme internationale est applicable à tout organisme, indépendamment de sa taille, de son type et de sa nature, et s’applique aux aspects environnementaux de ses activités, produits et services que l’organisme considère pouvoir maîtriser ou influencer, en adoptant une perspective de cycle de vie.
Les lignes directrices de la présente Norme internationale peuvent être utilisées dans leur totalité ou en partie pour améliorer de façon systématique le management environnemental. Elles servent à fournir une explication complémentaire des concepts et des exigences.
Les lignes directrices de la présente Norme internationale sont cohérentes avec le modèle de systèmes de management environnemental de l’ISO 14001, mais n’ont pas pour objet de fournir une interprétation des exigences de l’ISO 14001.
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