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B44-F04
Code de sécurité sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mécaniques (norme binationale avec ASME A17.1)
SKU: 2417742
Publié par CSA Group
Année de publication 2004
1210 pages
Withdrawn
détails du produit
Préface
CSA Survol historique
Ce document constitue la dixième édition de la CSA B44, Code de sécurité sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mécaniques, et remplace les éditions précédentes publiées en 2000, 1994, 1990, 1985, 1975, 1971, 1966, 1960 et 1938.
Section 1 Généralités
Article 1.1 Domaine d'application
1.1.1 Matériel visé par ce code
Ce code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, de ses accessoires et gaines s'ils sont installés dans un bâtiment ou une structure ou à proximité de telles constructions (sous réserve de l'article 1.2):
a) les mécanismes de levage et de descente à cabine ou plate-forme et qui se déplacent entre deux paliers ou plus. Ce matériel comprend notamment les ascenseurs et monte-charges (voir l'article 1.3);
b) les escaliers et les passerelles motorisés qui transportent des passagers d'un palier à un autre. Ce matériel comprend notamment les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants (voir l'article 1.3);
c) les mécanismes de levage et de descente à cabine qui desservent plus de deux paliers et qui servent exclusivement au transport de matériaux en raison de leurs dimensions réduites ou du fait que la cabine est difficile d'accès. Ce matériel comprend notamment les petits monte-charges et les monte-matériaux (voir l'article 1.3).
1.1.2 Matériel non visé par ce code
Le matériel non visé par ce code comprend notamment:
a) les monte-charges provisoires visés par la ANSI A10.4 et la CSA Z185;
b) les monte-matériaux visés par la ANSI A10.5 et la CSA Z256;
c) les plates-formes élévatrices et appareils élévateurs d'escaliers visés par la ASME A18.1, la CSA B355 et la CSA B613;
d) les monte-personnes visés par la ASME A90.1 et la CSA B311;
e) les échafauds, les tours et les plates-formes mobiles visés par la ANSI A92 et la CSA B354;
f) les plates-formes et le matériel motorisés pour l'entretien intérieur et extérieur des édifices visés par la ANSI A120.1 et la CSA Z271;
g) les convoyeurs et appareils associés visés par la ASME B20.1;
h) les grues, les mâts de charge, les palans, les pinces, les vérins et les élingues visés par la ASME B30, la CSA Z150, la CSA B167, la CSA Z202 et la CSA Z248;
i) les chariots de manutention visés par la ASME B56 et la CSA B335;
j) le matériel portable, à l'exception des escaliers mécaniques portables visés par l'article 6.1;
k) les chariots de stockage ou d'empilage servant à apporter les matériaux au lieu d'entreposage ou à les en retirer et se déplaçant sur un seul étage;
l) les appareils servant à l'avancement ou à la mise en place des matériaux sur les machines-outils, les presses à imprimer, etc.;
m) les skips;
n) les rampes d'embarquement;
o) les manèges;
p) les élévateurs de machinerie théâtrales ou de plateau d'orchestre;
q) les ponts levants;
r) les monte-wagons ou les basculeurs de wagons;
s) le matériel de garage de stationnement mécanique;
t) les vérins de ligne, les fausses cabines, les plates-formes mobiles et appareils semblables servant à installer les ascenseurs ou monte-charges;
u) les plates-formes élévatrices installées sur un navire ou une installation de forage extracôtière et servant à charger ou décharger la cargaison, le matériel et le personnel;
v) les appareils de mise à niveau pouvant se déplacer sur au plus 500 mm (12 po);
w) au Canada, les dispositifs pouvant se déplacer sur au plus 2000 mm (79 po) et servant uniquement à transporter des matériaux ou des appareils.
1.1.3 Pertinence des chapitres
Ce code vise uniquement les nouvelles installations, à l'exception de la section 1 et des articles 5.10, 8.1, 8.6, 8.7, 8.8, 8.9, 8.10 et 8.11 qui visent tant les nouvelles installations que les installations existantes.
1.1.4 Date d'entrée en vigueur
Cette édition du code de même que les éventuels addenda entrent en vigueur à la date indiquée à la page des droits d'auteur de ce document. L'autorité compétente fixera la date d'entrée en vigueur de ses règlements locaux.
CSA Survol historique
Ce document constitue la dixième édition de la CSA B44, Code de sécurité sur les ascenseurs, les monte-charges et les escaliers mécaniques, et remplace les éditions précédentes publiées en 2000, 1994, 1990, 1985, 1975, 1971, 1966, 1960 et 1938.
Section 1 Généralités
Article 1.1 Domaine d'application
1.1.1 Matériel visé par ce code
Ce code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, de ses accessoires et gaines s'ils sont installés dans un bâtiment ou une structure ou à proximité de telles constructions (sous réserve de l'article 1.2):
a) les mécanismes de levage et de descente à cabine ou plate-forme et qui se déplacent entre deux paliers ou plus. Ce matériel comprend notamment les ascenseurs et monte-charges (voir l'article 1.3);
b) les escaliers et les passerelles motorisés qui transportent des passagers d'un palier à un autre. Ce matériel comprend notamment les escaliers mécaniques et les trottoirs roulants (voir l'article 1.3);
c) les mécanismes de levage et de descente à cabine qui desservent plus de deux paliers et qui servent exclusivement au transport de matériaux en raison de leurs dimensions réduites ou du fait que la cabine est difficile d'accès. Ce matériel comprend notamment les petits monte-charges et les monte-matériaux (voir l'article 1.3).
1.1.2 Matériel non visé par ce code
Le matériel non visé par ce code comprend notamment:
a) les monte-charges provisoires visés par la ANSI A10.4 et la CSA Z185;
b) les monte-matériaux visés par la ANSI A10.5 et la CSA Z256;
c) les plates-formes élévatrices et appareils élévateurs d'escaliers visés par la ASME A18.1, la CSA B355 et la CSA B613;
d) les monte-personnes visés par la ASME A90.1 et la CSA B311;
e) les échafauds, les tours et les plates-formes mobiles visés par la ANSI A92 et la CSA B354;
f) les plates-formes et le matériel motorisés pour l'entretien intérieur et extérieur des édifices visés par la ANSI A120.1 et la CSA Z271;
g) les convoyeurs et appareils associés visés par la ASME B20.1;
h) les grues, les mâts de charge, les palans, les pinces, les vérins et les élingues visés par la ASME B30, la CSA Z150, la CSA B167, la CSA Z202 et la CSA Z248;
i) les chariots de manutention visés par la ASME B56 et la CSA B335;
j) le matériel portable, à l'exception des escaliers mécaniques portables visés par l'article 6.1;
k) les chariots de stockage ou d'empilage servant à apporter les matériaux au lieu d'entreposage ou à les en retirer et se déplaçant sur un seul étage;
l) les appareils servant à l'avancement ou à la mise en place des matériaux sur les machines-outils, les presses à imprimer, etc.;
m) les skips;
n) les rampes d'embarquement;
o) les manèges;
p) les élévateurs de machinerie théâtrales ou de plateau d'orchestre;
q) les ponts levants;
r) les monte-wagons ou les basculeurs de wagons;
s) le matériel de garage de stationnement mécanique;
t) les vérins de ligne, les fausses cabines, les plates-formes mobiles et appareils semblables servant à installer les ascenseurs ou monte-charges;
u) les plates-formes élévatrices installées sur un navire ou une installation de forage extracôtière et servant à charger ou décharger la cargaison, le matériel et le personnel;
v) les appareils de mise à niveau pouvant se déplacer sur au plus 500 mm (12 po);
w) au Canada, les dispositifs pouvant se déplacer sur au plus 2000 mm (79 po) et servant uniquement à transporter des matériaux ou des appareils.
1.1.3 Pertinence des chapitres
Ce code vise uniquement les nouvelles installations, à l'exception de la section 1 et des articles 5.10, 8.1, 8.6, 8.7, 8.8, 8.9, 8.10 et 8.11 qui visent tant les nouvelles installations que les installations existantes.
1.1.4 Date d'entrée en vigueur
Cette édition du code de même que les éventuels addenda entrent en vigueur à la date indiquée à la page des droits d'auteur de ce document. L'autorité compétente fixera la date d'entrée en vigueur de ses règlements locaux.
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